Château de Chambéry


 
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Statuts de Savoie

 		3César Philippe Auguste1310Mer 29 Juin 2016 - 23:34
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Code Pénal du Duché de Savoie

 		0César Philippe Auguste1221Dim 23 Nov 2014 - 2:11
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Dictatus Leostillae

 		0César Philippe Auguste636Mar 25 Aoû 2015 - 2:28
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Forces défensives et offensives de la Savoie (Décret des)

 		0Nikolai_Jagellon812Dim 11 Mai 2014 - 18:59
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Statuts de la Chancellerie Savoyarde

 		1César Philippe Auguste749Mer 29 Juin 2016 - 23:39
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Statuts de la Prévôté de Savoie

 		0César Philippe Auguste558Dim 30 Aoû 2015 - 17:00
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Statuts des Mairies de Savoie

 		0César Philippe Auguste734Lun 3 Aoû 2015 - 22:13
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Statuts des Ports de Savoie

 		0César Philippe Auguste564Ven 14 Aoû 2015 - 18:49
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Statuts du Parlement de Savoie

 		1Yut504Mer 29 Juin 2016 - 23:35
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Annecy (Arrêtés Municipaux)

 		9Aelis1073Mar 8 Mar 2016 - 2:23
Yut Voir le dernier message
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Belley (Arrêtés Municipaux)

 		0Invité757Dim 23 Déc 2007 - 23:06
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Bourg (Arrêtés Municipaux)

 		6Aelis670Lun 25 Nov 2013 - 13:04
Millerose Voir le dernier message
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Chambéry (Arrêtés Municipaux)

 		16Aelis1160Ven 11 Mar 2016 - 0:49
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Concordat entre la Savoie et l'Ordre des Lames

 		0Amediane508Jeu 31 Mar 2016 - 11:10
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Loi sur la taxation des tavernes

 		0César Philippe Auguste566Lun 3 Aoû 2015 - 22:15
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Loi sur les bonnes mœurs

 		0César Philippe Auguste767Dim 30 Aoû 2015 - 17:18
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Noblesse De Savoie (De La)

 		0Modimir1537Sam 15 Sep 2012 - 0:56
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Récompenses aux Savoyards (Décret relatif aux)

 		0Millerose866Sam 11 Jan 2014 - 0:08
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Sénéchal Des Armées de Savoie (Du)

 		0Aelis722Mar 15 Mai 2012 - 16:17
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