Récompenses aux Savoyards (Décret relatif aux)

Sujet: Récompenses aux Savoyards (Décret relatif aux) Sam 11 Jan 2014 - 0:08

Citation :

Récompenses aux Savoyards (Décret relatif aux) Savoie

Décret relatif aux Récompenses aux Savoyards

Article 1. Des récompenses pour Dons généreux.
Ci-joint le décret de l'Ordre du Figuier.

Citation :

Ordre de Bienfaiteurs Savoyards, dict "Ordre du Figuier"

Article 1 :
Il est créé un Ordre de Bienfaiteurs dit « du Figuier » destiné à récompenser et à honorer les savoyards qui se distinguent par des dons personnels ou collectifs pour la Savoie ou la préservation des vertus Aristotéliciennes.
Article 2 :
L’entrée dans cet Ordre est autorisé par le duc/duchesse de Savoie et est soumis à un vote du conseil. L’effet de la nomination est immédiat.
Article 3 :
Les récipiendaires sont choisis parmi les villageois proposés par les nobles de Savoie, les conseillers en exercice ou ayant exercé, les maires, les présidents d’associations, de guildes, qui fournissent preuve ou témoignage en faveur du candidat proposé.
Article 4 :
L’appartenance à cet ordre autorise le membre à porter en sa bannière une médaille distinctive dite « du Figuier ». Son titulaire peut en faire état à tout moment.
Article 5 :
Trois grades démarquent les récipiendaires, correspondant à différentes couleurs de médaille. Le grade du membre de l'Ordre est déterminé par certaines caractéristiques.

Donateur Savoyard (Don total de 500 écus) - Médaille de Bronze
Bienfaiteur Savoyard (Don total de 1000 écus) - Médaille d'Argent
Philanthrope Savoyard (Don total de 5000 écus) - Médaille d'Or
Article 6 :
Dans l’ordre protocolaire, cette médaille sera portée immédiatement après l’Ordre du mérite Savoyard.
Article 7 :
Les Titulaires seront perçus comme des personnes généreuses, patriotes, et aristotéliciennes
Article 8 :
Cette médaille est représentée par un ruban bleu et un médaillon frappé du figuier symbole de générosité, et de don de soi.

Article 2. Des récompenses pour Actes Dévoués.
Ci-joint le décret de l'Ordre Honorifique.

Citation :: Ordre Honorifique du Duché de Savoie

Article Premier :
Par Ordonnance de Sa Grâce Marc Antoine di Leostilla, Duc de Savoie, en date du 15 décembre de l'an 1460, l'Ordre Honorifique de Savoie (OHS) est révisé afin de récompenser les femmes et les hommes ayant servi par leur dévouement le duché de Savoie et y vivant lors de leur nomination.
La demeure d'un ambassadeur est terre savoyarde où qu'elle se trouve.
La décoration pourra être décernée aux villes de Savoie.
Il est expressément reconnu que l'Ordre Honorifique Savoyard est un Ordre non noble.
Sa gestion courante est confiée au Héraut savoyard.
Tout litige sera tranché par le duc régnant ou le Conseil (à la discrétion du duc de Savoie).

Article II :
Les membres de l'Ordre sont divisés suivants 4 grades : Grand-Maître, Commandeur, Chevalier et Officier

- Attribution à titre militaire: à la demande du Capitaine ou du Connétable, ou sur initiative du Duc/Duchesse, pour les actions dans le cadre de l'armée.
- Attribution à titre civil: à la demande du Prévot, du Procureur, du Chancelier ou du Commissaire au Commerce, ou sur initiative du Duc/Duchesse, pour des actions de police, diplomatique, économique et de gestion.

L'accession au grade de Chevalier ne peut se faire que pour les personnes détenant déjà le grade d'Officier.

Le Grand Maître est le Duc de Savoie en exercice, les anciens Ducs et Duchesses régnants deviennent de plein droit Commandeur.

Article III :
Chaque demande sera soumise au Duc/Duchesse qui procédera ou non au discernement. Toute nomination sera notifiée avec indication des actes du bénéficiaire, de la ou des personne(s) (nom et fonction) demandant cette nomination et du Duc en exercice.
Si de nouveaux faits viennent au crédit d'un décoré, le grade de Chevalier pourra lui être attribué suivant la même procédure.

Les décorés se doivent d’arborer le collier derrière leurs armes ainsi que la mention correspondant à celui-ci : "Commandeur de l'Ordre Honorifique de Savoie", "Chevalier de l'Ordre honorifique de Savoie" ou "Officier de l'Ordre Honorifique de Savoie".

L’accession au rang de Chevalier remplace celui d'Officier. L'accession au rang de Commandeur remplace celui de rang inférieur éventuellement acquis précédemment.

Article IV :
En cas de pouvoir illégal (issu d'une révolte) aucune nomination, ni déchéance ne pourra être faite.

Article V :
Les titres de Commandeur, de Chevalier et d'Officier ne sont pas transmissibles.

Article VI :
Si l'un des décorés est reconnu coupable devant la Justice Impériale, devant la Justice du Duché de Savoie, ou la Cour Martiale de l'Armée de Savoie, d'acte entraînant le bannissement du duché ou de l'armée, ou d'une peine de prison, il sera déchu de cette décoration. En cas d’absence des terres savoyardes dudit reconnu coupable, il pourra être procédé à sa destitution par contumace.
Toute personne arborant l'une de ces décorations sans y être par patente habilitée sera poursuivie pour usurpation de titre (trouble à l'ordre public).

Article VII

Les colliers se présentent comme suit :

Grand Maître :

Commandeur :

Chevalier Civil // Chevalier Militaire
//

Officier Civil // Officier Militaire
//

Fait à Chambéry le 15 décembre de l'an 1460,

Sa Grâce Marc Antoine di Leostilla, Duc de Savoie.

Article 3. Des récompenses des agents de la prévôté.
Ci joint le décret concernant ces récompenses, extrait du code Tibérias.

Citation :

Distinctions honorifiques pour la Prévôté Savoyarde

Alinéa 1 - Médaille de l'Elite

Médaille décernée aux Officiers de tout grade ayant fait preuve d'une qualité de service et d'une disponibilité sans faille durant leur carrière. C'est la plus haute distinction de la Prévôté, et à ce titre, elle ne sera décernée que par le duc ou la duchesse de Savoie, sur proposition du Prévôt des Maréchaux.
Alinéa 2 - Médaille du Dévouement

Décernée à tout Officier présentant deux années de service dans la Prévôté Savoyarde.
Alinéa 3 - Médaille des Officiers

Médaille remise aux Officiers ayant eu un comportement exemplaire dans l'exercice de leurs fonctions et à l'accomplissement de leurs tâches quotidiennes.

Extrait proposé par le Baron Tibérias,
Le 23 avril 1459.

En vigueur depuis le 3 de mai de l'an de Grâce 1459.

Article 4. De la chaîne d'or savoyarde.
Ci-joint, l'extrait du décret d'instauration de la confrérie de la chaîne d'or.

Citation :: Confrérie de la Chaîne d'Or

Art 1
Il est créé une confrérie dite « de la chaîne d’or » destinée à récompenser et à honorer les savoyards qui se distinguent par des exploits personnels ou collectifs pour la défense ou la valorisation de la Savoie.
Art 2
L’entrée dans cette confrérie est autorisée par le duc de Savoie et sur avis du conseil. L’effet de la nomination est immédiat.
Art 3
Les récipiendaires sont choisis parmi les villageois proposés par les nobles de Savoie, les conseillers en exercice ou ayant exercé, les maires, les présidents d’associations, de guildes, qui fournissent preuve ou témoignage en faveur du candidat proposé.
Art4
L’appartenance à cette confrérie autorise le membre à porter en sa bannière une médaille distinctive dite « de la chaîne d’or ». Son titulaire peut en faire état à tout moment.
Art5
Il est créé deux grades dans cette distinction, celui de « membre » puis celui de « membre d’honneur » pour ceux, déjà titulaires de la médaille, et s’étant à nouveau distingués au service de la Savoie.
Art6
Dans l’ordre protocolaire, cette médaille sera portée immédiatement après l’ordre du mérite Savoyard.
Art 7
Il est attaché un privilège à tout membre de la confrérie. Celui d’obtenir en premier un emploi dans les services publics du duché (mairies, maréchaussée, milice etc.) si plusieurs candidats se présentent pour un seul poste.
Art 8
Cette médaille est représentée par un ruban sinople et écu Savoie ceint de chaîne or

Alpi, duc de Savoie

Article 5. Des récompenses aux Soldats.
Ci-dessous, l'extrait régissant les récompenses aux soldats au sein de l'armée du duché de Savoie.

Citation :: Récompenses et les distinctions honorifiques pour l'armée Savoyarde

Elles sont décernées par le capitaine à son initiative ou sur proposition des sergents ou lieutenants.

Dans l'ordre d'importance :

a) Les récompenses :

- Ration nourriture supplémentaire
- Prime en écus

b) Les distinctions :

- étoile d'argent pour de bons et loyaux services, une attitude irréprochable, un investissement supérieur pour sa garnison. Octroyée par le Capitaine sur demande des officiers.

- étoile d'or pour des services supérieur à long terme, avoir démontré de l'initiative particulière pour la garnison et pour toute l'armée. Octroyée par le Capitaine sur demande des officiers.

- médaille de l'armée, pour actes de courage, actes valorisant l'armée, actes en temps de guerre. Octroyée par le Capitaine, avec l'accord du Duc.

- médaille militaire de l'ordre honorifique savoyard pour faits exceptionnels et sur demande du capitaine au Duc. (Cfr. Ordre Honorifique Savoyard)

Article 6. Des récompenses à la Chancellerie.
Ci-joint le décret sur les Distinctions Diplomatiques Savoyardes.

Citation :

Distinctions honorifiques pour la Chancellerie Savoyarde

Elles sont décernées par le Chancelier à son initiative ou sur proposition du Vice-chancelier afin de récompenser les initiatives et le travail exemplaire des ambassadeurs et ambassadrices savoyard(e)s.

Alinéa 1 - L'Edelweiss d'Or

Broche décernée aux Ambassadeurs ayant accomplis de hauts faits au sein de la chancellerie. De leur dynamisme et de leur dévotion envers la Savoie, le mérite de l'obtention de cette broche en sera la reconnaissance.
Alinéa 2 - L'Edelweiss d'Argent

Décernée à tout Ambassadeur présentant deux années de service dans la Chancellerie Savoyarde.
Alinéa 3 - L'Edelweiss de Cuivre

Broche remise aux Ambassadeurs ayant eu un comportement exemplaire dans l'exercice de leurs fonctions et à l'accomplissement de leurs tâches quotidiennes.

Fusionné, modifié et complété au château des Ducs de Savoie, par sa Grâce Millerose di Leostilla, le 13 décembre 1461.
Voté et accepté le 10 janvier 1462 au château des ducs de Savoie, par sa Grâce Millerose di Leostilla et son conseil.
Modifié sous proposition de Sarah Elisabeth von Hohenlohe au conseil de Janvier-Février 1462.
Accepté et voté par ce même conseil et son Duc, Sa Grasce Nikolaï Jagellon, le 1er Mars 1462.

Récompenses aux Savoyards (Décret relatif aux) Signat12

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Récompenses aux Savoyards (Décret relatif aux) Seauxvqn2