Amediane
Chancelier
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 | Sujet: Concordat entre la Savoie et l'Ordre des Lames  Jeu 31 Mar 2016 - 11:10 | |
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Préambule
Ce traité remplace le précédent concordat promulgué le 14 avril quatorze cent soixante-trois entre Sa Grâce Raphaël von Wittelsbach pour la Savoie et le Chevalier Impérial Elektra d'Acoma pour l'Ordre des Lames.
L'Ordre des Lames dit « Garde Impériale » a pour seul autorité celle de l'Empereur, à qui ses Chevaliers prêtent serment d'allégeance lige. Aucun autre serment ou promesse ne saurait prendre le pas sur ce fait. Il souhaite par le présent traité établir des liens perpétuels d’amitié et d’entraide avec la Savoie.
Partie I - Introduction
Article I.1 : Compte tenu de la nécessité d'une défense solide, l’Ordre des Lames affirme et réaffirme s’investir comme force armée au service de l’Empire, de son peuple et de chacune de ses provinces.
Alinéa I.1.a : Ses membres ne seront donc poursuivis pour le port légitime de leurs armes ainsi que le droit de se déplacer en lance, dans les conditions du respect de la Charte de l’ODL (Annexe 1).
Article I.2 : L’Ordre des Lames entrera au service de la Savoie, province impériale francophone, pour l'Empire.
Alinéa I.2.a : Les membres de l’Ordre des Lames ne peuvent être ni soldats de l'armée savoyarde ni employés à la Prévôté.
Alinéa I.2.b : Le Commandeur de la Province pour l’Ordre des Lames sera un premier interlocuteur des forces armées pour traiter et répondre des questions de sécurité. L'identité de ce Commandeur devra donc être connue du conseil ducal savoyard et l'ODL devra communiquer le nom du remplaçant si le Commandeur venait à être changé.
Alinéa I.2.c :À titre exceptionnel ou pour des raisons plus particulières, l’Ambassadeur de l’Ordre des Lames sera reçu par le Conseil ou le Duc.
Partie II : Des droits et devoirs de l’Ordre des Lames
Article II.1 : L’Ordre des Lames fait foi de ne jamais concurrencer l'armée provinciale.
Alinéa II.1.a : À cet effet, s'engage le présent ordre militaire à ne jamais recruter dans leurs rangs et à ne pas faire de prosélytisme auprès des militaires.
Alinéa II.1.b : En contre-partie, le conseil ducal et l'armée de Savoie ne décident pas des plans de bataille et mouvements de l'ODL qui ne peuvent être définis que par le Chapitre de l'Ordre.
Alinéa II.1.c : Le Grand-Maître de ce présent Ordre militaire et le Duc Élu s'en porteront garants.
Article II.2 : Les membres de l’Ordre des Lames renouvellent leurs serments de toujours défendre la Savoie et l'Empire contre toute menace extérieure.
Article II.3 : Le Duché de Savoie accorde un fief à l'Ordre des Lames en tant que Commanderie.
Article II.4 : S’étant dès lors déclaré sans ambition politique d’aucune sorte, qu’il soit consigné que l’Ordre des Lames ne sera pas une muraille à un soulèvement intérieur à la province.
Alinéa II.4.a : À changer: L’Ordre des Lames ne saurait prendre les armes contre le pouvoir légitime de Savoie.
Article II.5 : L’Ordre des Lames restera libre d'agir selon sa volonté propre et ses priorités. Il apportera son aide aux provinces impériales francophones jugées prioritaires et se réserve le droit de se retirer d’autres opérations sans condition.
Alinéa II.5.a : L'Ordre des Lames devra notifier par missive au Duc régnant de Savoie son retrait dans un délai de deux (2) jours pour permettre à la Savoie de palier ce-dit retrait.
Article II.6 : L’Ordre des Lames ne sera jamais une menace à la Savoie, ni ne nuira à sa sécurité.
Alinéa II.6.a : Toutefois, le présent Ordre se dressera et fera taire toute action militaire conduite contre une autre province impériale dont le Duc est toujours reconnu par l'Empereur.
Article II.7 : En cas de menace pour la sécurité de la province, le Duc en viendra à saisir l’Ordre des Lames.
Alinéa II.7.a : La missive indiquera clairement la nature de la mission, un lieu d'affectation, une durée approximative et toute information qui pourra précipiter son intervention.
Article II.8 : L'Ordre des Lames s'engageant pour une mission pour le compte de la Savoie, celle-ci s'engage à subvenir pleinement aux besoins des Lames engagées sur son territoire suivant les modalités logistiques fixées entre le Duc et le Grand Maître ou le Commandeur de Savoie de l'Ordre des Lames.
Alinéa II.8.a : Le cas échéant, si la Savoie contrevient à subvenir aux besoins des Lames, l'Ordre des lames ne sera plus lié à la mission confiée et pourra se retirer.
Alinéa II.8.b : Si par contre, l'Ordre des lames ne suit pas la mission confiée, la Savoie ne sera plus liée aux paiements futurs des besoins logistiques des Lames.
Alinéa II.8.c : Tout membre de l'ODL résident de Savoie effectuant un engagement militaire de plus d'un mois verra ses taxes gelées durant le temps de l'affectation. Il appartiendra aux instances impériales et au Duché de Savoie de décider au cas par cas qui de la Province ou de l'Empire sera tenu au paiement desdites taxes.
Article II.9 : L’Ordre des Lames fait foi de se mobiliser immédiatement pour rejoindre son lieu d'affectation après validation du contenu de la missive.
Alinéa II.9.a : L’Ordre s’engage à s'acquitter de sa mission dans la mesure où celle-ci dépend de sa juridiction.
Alinéa II.9.a : Qu’il convienne de dire que l’Ordre fera son possible du fait de l’étendue de sa dite juridiction ; disponibilité, priorité.
Article II.10 : L’Ordre des Lames ne saura prévaloir sur l’emploi des premières forces armées de la province.
Article II.11 : Le responsable de l’Ordre des Lames assigné à une mission pour la Savoie fera état de ses troupes aux autorités compétentes de la province.
Alinéa II.11.a : Le responsable de l’Ordre des Lames assigné à cette même mission recevra ses ordres de la part des autorités compétentes et créera un réseau d’informations avec son Chapitre.
Alinéa II.11.b : Tout manquement de la part de ce responsable aux obligations dues à son ordre conduira à son retrait immédiat par le Grand Maître.
Partie III: Exécution et rupture du concordat
Article III.1 : Le Duc associé au Grand-Maitre de l’Ordre des Lames seront les seuls interlocuteurs en cas de litiges entre l'armée régulière et l’ODL.
Alinéa III.1.a : Il appartiendra à eux seuls de faire le nécessaire pour la sauvegarde de ce présent document.
Article III.2 : Le Grand-Maître de l’Ordre des Lames a possibilité de déléguer ses fonctions à un membre du Chapitre qui officiera en qualité d'Ambassadeur.
Alinéa III.2.a :Sommes d’accords que la personne désignée sera compétente pour répondre du Grand-Maître de L’Ordre des Lames.
Article III.3 : Si la rupture du présent document est à envisager, alors le doute et la méfiance se seront installés entre les deux parties signataires.
Alinéa III.3.a : Dans le bénéfice du doute, l’Ordre des Lames du fait de son serment prendra acte de l’opinion des Instances Supérieures avant de se retirer de toute opération en collaboration avec le duché de Savoie.
Article III.4 : Si l'une des deux parties signataires désirait faire annuler le présent concordat, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration argumentée par écrit à l'autre. Le concordat serait dès lors caduc une [1] semaine après la réception dudit courrier, excepté en cas de mission en cours ou de conflit intéressant l'une des deux parties.
Fait à Chambéry, ce trente-et-unièmede mars quatorze cent soixante-quatre.
Pour la Savoie :
Sa Grâce Elias Julinani Fauville de Talleyrand Cheroy,
Duc de Savoie.
Pour l’Ordre des Lames :
Chevalier Impérial Elektra d'Acoma
Grand Maître de l'Ordre des Lames
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