Annonces Ducales

[quote][center][img]http://i74.servimg.com/u/f74/15/54/49/40/savoie34.png[/img]
[color=darkred][size=24]IVO•ULRICO•BORGIAE•DIFTAIN•EMBVSSY•TASCHERAV, DUX•SABAVDIAE•XXXVII, SVMMVS•DUX•SABAVDIAE•I, PATER•PATRIAE•I[/size][/color][/center]



[color=darkred][size=20][b]Du Conseiller représentant des provinces francophones[/b][/size][/color]

[b]À Alberto Decimo Bentivoglio, Empereur du Saint Empire Romain Germanique,[/b]
[b]Aux Filles et aux Fils de notre Savoie bien-aimée, [/b]
[b]À la Nation Savoyarde entière,[/b]
[b]À quiconque se fera lire ou lira, [/b]

[list][b]N[/b]ous, Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Tashcereau, Duc & Suprême Guide de Savoie, Pater patriae, faisons savoir à tous qu'après maintenant un mois, Sa Majesté Impériale n'a toujours pas désavoué les actions criminelles de ses conseillers impériaux Adalric de Réaumont Kado'ch et Badak de Ishtar.

[b]A[/b]u regard de cela, et comme Adalric possède la charge de Conseiller représentant des provinces francophones, la Savoie ne saurait pas continuer d'être représentée par quelqu'un qui a commis des actions criminelles contre notre Conseil, notre Duché et l'ensemble de notre peuple. Nous annonçons donc qu'à partir de ce jour, la Savoie ne reconnaît plus Adalric de Réaumont Kado'ch comme son représentant auprès de l'Empire. Nous demandons par la présente sa révocation expresse par l'Empereur, suite aux nombreuses fautes qu'il a commises, de la plus haute gravité. Tant que ladite révocation ne sera pas actée, le Duché de Savoie ne sera représentée auprès de l'Empereur, que par une personne, à savoir son Duc, et le Baron Adalric ne sera plus que ''Conseiller représentant de la Franche-Comté et de la Lorraine''.

[b]N[/b]ous demandons également publiquement justice, en conformité avec le serment que l'Empereur prononce en tant que suzerain, contre les criminels qui ont tenté d'espionner le Duché.  [/list]

[b]P[/b]uisse le Très-Haut aider l'Empire.

[i][b]F[/b]aict par Sa Grâce Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau , Duc de Savoie, ce sixième de Juin mil quatre cent soixante-quatre.[/i]
[img]http://zupimages.net/up/15/12/feot.png[/img]
[img]http://i59.servimg.com/u/f59/12/54/02/40/sceaud11.png[/img]
[/quote]

[quote][center][img]http://i74.servimg.com/u/f74/15/54/49/40/savoie34.png[/img]
[color=darkred][size=24]IVO•ULRICO•BORGIAE•DIFTAIN•EMBVSSY•TASCHERAV, DUX•SABAVDIAE•XXXVII, SVMMVS•DUX•SABAVDIAE•I, PATER•PATRIAE•I[/size][/color][/center]



[color=darkred][size=20][b]Changement dans les bureaux de la Justice[/b][/size][/color]


[b]Aux Filles et aux Fils de notre Savoie bien-aimée, [/b]
[b]À la Nation Savoyarde entière,[/b]
[b]À quiconque se fera lire ou lira, [/b]

[list][b]N[/b]ous, Sa Grâce [b]Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau[/b], Duc & Suprême Guide de Savoie, Pater patriae,

[b]A[/b]nnonçons devoir procéder aux changements dans les postes des conseillers ducaux, suite à la disparition tragique du Juge de Savoie, sa Grâce César-Amédée Philippe Auguste di Leostilla.

[b]A[/b]fin que les affaires juridiques puissent suivre leur cours normalement, qu'il soit su que [b]sa Grâce Elias Juliani Fauville de Talleyrand Cheroy [/b](IG. : Elias.) est nommé [b]Juge de Savoie [/b]en remplacement du Duc de Bugey.

[b]Q[/b]u'il soit su également que le [b]Sieur Bharus[/b] (IG. : Bharus) reprendra la [b]Procure[/b], poste occupé précédemment par sa Grâce Elias Juliani Fauville de Talleyrand Cheroy.

[b]C[/b]omme nul ne peut se porter Juge et Parti dans un procès, afin de poursuivre sans vice de procédure les deux procès initiés par sa Grâce Elias Juliani Fauville de Talleyrand Cheroy, [b]Monseigneur Michalak de Valdesti de Chenot [/b](IG. : Michalak) sera nommé[b] temporairement Juge de Savoie[/b] le temps de juger les deux affaires en cours.

[b]P[/b]ar la nomination de Bharus à la charge de Procureur, [b]Monseigneur Michalak de Valdesti de Chenot [/b]est nommé également [b]Commissaire Aux Mines ad interim[/b]. Grâce à sa charge de Bailli, Monseigneur pourra aisément cumuler les deux charges.

[b]E[/b]nfin, suite au décès de sa Grâce du Bugey, le [b]Seigneur Sigebert de Beyrac[/b], Seigneur de Tournefort, s'est vu réintroduit au sein du conseil ducal. Etant donné sa prime volonté de démissionner du conseil,[b] nous acceptons naturellement à nouveau sa démission du conseil ducal[/b]. [/list]


[b]Pour la Savoie, pour les Savoyards![/b]

[b]P[/b]uisse le Très-Haut toujours veiller sur la Savoie.

[i]
[b]E[/b]crit et Rédigé à Chambéry par Amédiane Aristonelle Noëlle di Leostilla, Porte-Parole de Savoie, ce sept de Juin mil quatre cent soixante-quatre.

[b]C[/b]ontresigné par Sa Grâce Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau , Duc de Savoie, ce sept de Juin mil quatre cent soixante-quatre.[/i]
[img]http://zupimages.net/up/15/12/feot.png[/img]
[img]http://i59.servimg.com/u/f59/12/54/02/40/sceaud11.png[/img]
[/quote]

[quote][center][img]http://i74.servimg.com/u/f74/15/54/49/40/savoie34.png[/img]
[color=darkred][size=24]IVO•ULRICO•BORGIAE•DIFTAIN•EMBVSSY•TASCHERAV, DUX•SABAVDIAE•XXXVII, SVMMVS•DUX•SABAVDIAE•I, PATER•PATRIAE•I[/size][/color][/center]



[color=darkred][size=20][b]Destruction du foncet Rêve Bleu de Mike Savary.[/b][/size][/color]


[b]Aux Filles et aux Fils de notre Savoie bien-aimée, [/b]
[b]À la Nation Savoyarde entière,[/b]
[b]À quiconque se fera lire ou lira, [/b]

[list][b]N[/b]ous, Sa Grâce [b]Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau[/b], Duc & Suprême Guide de Savoie, Pater patriae,

[b]A[/b]nnonçons que le navire Rêve bleu appartenant à Mike Savary (IG. : Mike91) a bel et bien été coulé ce septième de juin 1464, suite au non paiement de la taxe portuaire due à tout navire occupant un quai au port de Belley, et en fonction de notre décret ducal sur son interdiction de rester au port, paru le trois juin dernier.

[b]N[/b]ous remercions le Lieutenant Iruga, Seigneur d'Ugine et de Feissons, ainsi que ses hommes pour leur grande célérité dans cette action.

[b]Q[/b]u'il soit su qu'on ne badine pas avec la Loi Savoyarde.
[/list]

[b]Pour la Savoie, pour les Savoyards![/b]

[b]P[/b]uisse le Très-Haut toujours veiller sur la Savoie.

[i]
[b]E[/b]crit et Rédigé à Chambéry par Amédiane Aristonelle Noëlle di Leostilla, Porte-Parole de Savoie, ce huit de Juin mil quatre cent soixante-quatre.

[b]C[/b]ontresigné par Sa Grâce Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau , Duc de Savoie, ce huit de Juin mil quatre cent soixante-quatre.[/i]
[img]http://zupimages.net/up/15/12/feot.png[/img]
[img]http://i59.servimg.com/u/f59/12/54/02/40/sceaud11.png[/img]
[/quote]

[quote][center][img]http://i74.servimg.com/u/f74/15/54/49/40/savoie34.png[/img]
[color=darkred][size=24]IVO•ULRICO•BORGIAE•DIFTAIN•EMBVSSY•TASCHERAV, DUX•SABAVDIAE•XXXVII, SVMMVS•DUX•SABAVDIAE•I, PATER•PATRIAE•I[/size][/color][/center]



[color=darkred][size=20][b]Changement au conseil ducal.[/b][/size][/color]


[b]Aux Filles et aux Fils de notre Savoie bien-aimée, [/b]
[b]À la Nation Savoyarde entière,[/b]
[b]À quiconque se fera lire ou lira, [/b]

[list][b]N[/b]ous, Sa Grâce [b]Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau[/b], Duc & Suprême Guide de Savoie, Pater patriae,

[b]A[/b]nnonçons que suite à la [b]démission du Seigneur Sigebert de Beyrac [/b](IG. : Beyrac), le conseil accueille [b]Messire Simon de Saint-Alban [/b](IG. : SaintAlban), qui restera sans poste, étant donné qu'il est en retraite spirituelle.

[b]N[/b]ous lui souhaiterons la bienvenue au sein du conseil ducal de Savoie lorsqu'il reviendra de retraite.

[/list]

[b]Pour la Savoie, pour les Savoyards![/b]

[b]P[/b]uisse le Très-Haut toujours veiller sur la Savoie.

[i]
[b]E[/b]crit et Rédigé à Chambéry par Amédiane Aristonelle Noëlle di Leostilla, Porte-Parole de Savoie, ce neuf de Juin mil quatre cent soixante-quatre.

[b]C[/b]ontresigné par Sa Grâce Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau , Duc de Savoie, ce neuf de Juin mil quatre cent soixante-quatre.[/i]
[img]http://zupimages.net/up/15/12/feot.png[/img]
[img]http://i59.servimg.com/u/f59/12/54/02/40/sceaud11.png[/img]
[/quote]

[quote][center][img]http://i74.servimg.com/u/f74/15/54/49/40/savoie34.png[/img]
[color=darkred][size=24]IVO•ULRICO•BORGIAE•DIFTAIN•EMBVSSY•TASCHERAV, DUX•SABAVDIAE•XXXVII, SVMMVS•DUX•SABAVDIAE•I, PATER•PATRIAE•I[/size][/color][/center]



[color=darkred][size=20][b]Réponse à Mike Savary[/b][/size][/color]


[b]Aux Filles et aux Fils de notre Savoie bien-aimée, [/b]
[b]À la Nation Savoyarde entière,[/b]
[b]À quiconque se fera lire ou lira, [/b]

[list][b]N[/b]ous, Sa Grâce [b]Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau[/b], Duc & Suprême Guide de Savoie, Pater patriae,

[b]P[/b]renons la plume pour nous adresser au traitre, brigand et criminel Mike Savary, qui, par sa missive, prouve à quel point il n'a jamais été savoyard, n'a jamais aimé le peuple savoyard, ni le Duché de Savoie, ce malgré tous les mois qu'il a passé en celui-ci. Nous ne pouvons que nous désoler au plus haut point de cet état de fait, que nous connaissions déjà toutefois, ayant été Juge dans le procès qui l'opposa à la Savoie, et dans lequel nous l'avions reconnu coupable de méthodes électorales malhonnêtes.

[b]S[/b]i, depuis ce jour, il nous voue une haine sans borne, nous n'eussions point cru qu'il en soit le cas pour tous les savoyards également. Hélas, dans son bien piètre exposé, il le montre avec grande éloquence, et prouve toute sa petitesse.

[b]N[/b]ous avons contacté Mike Savary le 25 mai dernier, en le sommant de nous répondre sous quarante-huit heures, parce qu'il ne répondait plus aux missives répétées de notre Bailli, et avait décidé de s'enfuir bien loin de la Savoie pour éviter de payer ses taxes. Nous l'avions averti dans cette missive que s'il ne le faisait pas, nous n'aurions d'autre choix que de couler son navire. Il ne nous a pas répondu, malgré le fait que nous lui ayons laissé plus que quarante-huit heures, mais bien une semaine complète. Ce pourquoi le trois juin dernier, nous publions le Décret d'interdiction du navire "Rêve bleu" au port de Belley, laissant 24h de plus à Mike pour retirer son navire du port. Comme ce ne fut pas fait, le Lieutenant Iruga coula le navire, en respect de l'application du décret que nous avions promulgué.

[b]N[/b]ous rappelons par ailleurs que ce n'est pas 300 écus que Mike Savary doit au Duché, mais bien de 8056,20 écus, en conformité avec les Statuts des Ports de Savoie, qui stipulent que:

[quote]Alinéa 6-a – Les taxes portuaires sont quotidiennes. Tout capitaine d’un navire soumis à la taxe a trois jours pour payer sa taxe, sinon quoi, il sera mis en procès et se verra imposer une amende de deux cent écus par jour impayé. L’amende devra impérativement être payée sous forme de dons au Duché de Savoie.[/quote]

[b]M[/b]ike Savary n'a pas payé ses taxes portuaires entre le 29 avril et le 7 juin de cette année, soit 39 jours, aussi en plus du 7800 d'amendes qu'il doit, il doit le montant des taxes portuaires (195 écus), et des pénalités de retard de (61,20 écus), ce qui fait effectivement un total de huit milles cinquante-six écus et vingt deniers.

[b]E[/b]n outre, pour avoir manqué de respect et insulté trois hauts officiers savoyards, à savoir le Lieutenant Iruga, le Bailli Michalak et nous-même, il sera mis en procès pour Haute Trahison si jamais il refoule le pied dans le Duché, ce en plus du procès pour Trouble à l'Ordre Public qu'il aura pour non-paiement de ses taxes. 

[b]N[/b]ous ne laisserons pas un vil malfrat salir encore plus longtemps l'honneur de la Savoie.

[/list]

[b]Pour la Savoie, pour les Savoyards![/b]

[b]P[/b]uisse le Très-Haut toujours veiller sur la Savoie.

[i]
[b]R[/b]édigé et Mis en forme à Chambéry par Amédiane Aristonelle Noëlle di Leostilla, Porte-Parole de Savoie, ce neuf de Juin mil quatre cent soixante-quatre.

[b]D[/b]icté et Contresigné par Sa Grâce Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau , Duc de Savoie, ce neuf de Juin mil quatre cent soixante-quatre.[/i]
[img]http://zupimages.net/up/15/12/feot.png[/img]
[img]http://i59.servimg.com/u/f59/12/54/02/40/sceaud11.png[/img]
[/quote]

[quote][center][img]http://i74.servimg.com/u/f74/15/54/49/40/savoie34.png[/img]
[color=darkred][size=24]IVO•ULRICO•BORGIAE•DIFTAIN•EMBVSSY•TASCHERAV, DUX•SABAVDIAE•XXXVII, SVMMVS•DUX•SABAVDIAE•I, PATER•PATRIAE•I[/size][/color][/center]

[color=darkred][size=20][b]Démissions, contre-démissions, trahisons[/b][/size][/color]


[b]Aux Filles et aux Fils de notre Savoie bien-aimée, [/b]
[b]À la Nation Savoyarde entière,[/b]
[b]À quiconque se fera lire ou lira, [/b]

[list][b]N[/b]ous, Sa Grâce [b]Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau[/b], Duc & Suprême Guide de Savoie, Pater patriae,

[b]A[/b]nonçons que le triste [b]Burgrave Aimeryc a fui la Savoie[/b], après que notre Procureur Bharus eut lancé un procès contre lui pour [b]Haute Trahison[/b], après vote du Conseil approuvant ledit chef d'inculpation, pour [b]diffamation publique à l'encontre du Bailli Michalak de Valdesti de Chenot[/b]. Aimeryc a par ce fait commis une [b]seconde infraction, passible de Haute Trahison[/b], ayant quitté le territoire savoyard en tant que Conseiller Ducal, ce qui est proscrit par les Statuts de Savoie, en leur alinéa g de l'article 3 de leur Chapitre II.

[quote]Article II-3 – Chaque conseiller, qu’il soit élu ou nommé, est sujet à des devoirs. Tout manquement à l’un de ces devoirs est passible d’un procès pour Haute-Trahison. Tout conseiller a le devoir de :
[...]
Alinéa II-3-g – Demander et recevoir l’autorisation expresse du Duc de Savoie pour quitter le territoire savoyard pendant une période déterminée ou non.[/quote]

[b]N[/b]ous ne pouvons que déplorer l’attitude hautement reprochable, et par ailleurs tout à fait illégale, d'Aimeryc de Courcy. En plus d'avoir quitté la Savoie sans autorisation, il démissionna quelques heures plus tard, sans avoir non plus obtenu notre autorisation, ce qui contrevient également aux Statuts de Savoie:

[quote]Article II-3 – Chaque conseiller, qu’il soit élu ou nommé, est sujet à des devoirs. Tout manquement à l’un de ces devoirs est passible d’un procès pour Haute-Trahison. Tout conseiller a le devoir de :
[...]
Alinéa II-3-f – Informer le Duc de Savoie au moins deux jours ouvrables avant toute démission du Conseil. Toute démission doit cependant être acceptée par le Duc de Savoie. Si le Duc n’a donné aucun avis au-delà de ces deux jours ouvrables, celle-ci est de facto considérée comme acceptée.[/quote]

[b]N[/b]ous demandons donc à notre Prévôt, Sa Grâce Arial Balwer de Chenot, de préparer un dossier de plainte contre ledit Aimeryc pour Haute-Trahison à nouveau, et de le transmettre au Procureur, qui pourra [b]ester un procès dès que le criminel mettra à nouveau les pieds en Savoie. [/b]

[b]M[/b]ais il y a pis encore. Le remplaçant d'Aimeryc n'est nul autre que [b]Mike Savary, celui-ci étant le huitième membre de la liste Ligue du Bien Public (LPB)[/b]. Ce dernier étant présentement hors de la Savoie, et étant coupable de multiples infractions au sein du Duché, [b]nous ne saurions lui accorder les clefs du Conseil[/b]. Nous l'enjoignons donc à revenir en Savoie le plus rapidement possible, pour remplir ses obligations au niveau du Conseil Ducal. Nous rappelons également que celui-ci est [b]passible de procès pour Trouble à l'Ordre Public[/b] après le non-paiement de ses taxes portuaires, et qu'il doit [b]8056,20 écus au Duché de Savoie[/b]. Que s'il ne s'engage pas à les payer dans leur intégralité, nous lancerons contre lui une procédure de destitution du Conseil Ducal.

[b]D[/b]écidément, les membres de la liste ducale  Ligue du Bien Public (LPB) nous aura causé bien des troubles durant ce mandat, mis à part Amédiane di Leostilla, que nous saluons pour son travail. Nous l'enjoignons toutefois à choisir les membres de sa liste avec plus de soin que son défunt cousin -paix à son âme-, que nous nous évitions les troubles qui ont été causés durant ce mandat.
[/list]

[b]Pour la Savoie, pour les Savoyards![/b]

[b]P[/b]uisse le Très-Haut toujours veiller sur la Savoie.

[i] [b]F[/b]aict par Sa Grâce Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau , Duc de Savoie, ce quatorzième de Juin mil quatre cent soixante-quatre.[/i]
[img]http://zupimages.net/up/15/12/feot.png[/img]
[img]http://i59.servimg.com/u/f59/12/54/02/40/sceaud11.png[/img]
[/quote]

[quote][center][img]http://i74.servimg.com/u/f74/15/54/49/40/savoie34.png[/img]
[color=darkred][size=24]IVO•ULRICO•BORGIAE•DIFTAIN•EMBVSSY•TASCHERAV, DUX•SABAVDIAE•XXXVII, SVMMVS•DUX•SABAVDIAE•I, PATER•PATRIAE•I[/size][/color][/center]


[color=darkred][size=20][b]Deuxième Quinzaine de la Communication : Le bilan ducal[/b][/size][/color]


[i][b]Aux Filles et aux Fils de notre Savoie bien-aimée, [/b]
[b]À la Nation Savoyarde entière,[/b]
[b]À quiconque se fera lire ou lira, [/b]

[b]Sa Grâce Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau, Duc & Suprême Guide de Savoie, Pater patriae[/b][/i]

Souhaite faire parvenir au peuple de Savoie un bilan de mi mandat du conseil ducal.

[u][b]Dans le Secteur Juridique [/b][/u]
Il fut déposer une plainte pour Haute Trahison envers le Burgrave Aimeryc de Courcy pour propos diffamatoires envers Monseigneur Michalak. L'affaire suit son cours malgré qu'il ait quitté la Savoie pour échapper à la justice.
Par ce fait, un vote pour une seconde plainte pour Haute Trahison a été effectué au conseil concernant sa sortie du Duché et sa démission sans autorisation préalable.

Le conseil discute une proposition d'amendement des Statuts du Parlement de Savoie déposée par le Duc et initiée par César-Amédée Philippe Auguste di Leostilla.

Une délibération est en cours pour le poste de Greffier.

La destruction du navire de Mike Savary a bien eu lieue en réponse au non-paiement des taxes portuaires.

Deux jugements pour des procès en Haute Trahison ont été rendus par Michalak de Valdesti de Chenot en qualité de Juge ad interim.

[u][b]Dans le Secteur Economique[/b] [/u]
L'économie de notre duché semble enfin avoir fini de se remettre du pillage d'il y a un an.
Les ressources minières sont équilibrées et nous y apportons une attention particulière, ce qui nous permet une meilleure marche de manœuvre dans les roulements miniers. Ce que nous appelons les roulements miniers est l'alternance d'ouverture des mines par cycle. Le premier cycle consiste à n'ouvrir que les mines produisant de la pierre (Annecy-Chambéry) et du fer (Bourg-Belley), tandis que le second cycle consiste à n'ouvrir que les mines d'or (Annecy et Chambéry-Belley) et la carrière d'argile (Bourg). Durant plusieurs jours, nous ne produisons donc que des ressources minières, puis les jours suivants nous frappons de la monnaie tout en fournissant de l'argile pour notre prestige et les sculpteurs. Tout va bien à propos des mines qui malgré une fréquentation plutôt moyenne, ont l'avantage de connaître depuis plusieurs semaines une assez bonne régularité.

Côtés cheptels, tout va bien aussi. Les animaux sont disponibles en quantités largement suffisantes grâce aux céréales que nous achetons à vos mairies quotidiennement grâce à vous. Si le duché recherche régulièrement des céréales, le besoin est actuellement normal, et nous avons de bon stocks.

Enfin, le conseil ducal de Savoie débat actuellement à propos d'un futur financement de votre Duché dans la construction des murailles. Si celles-ci sont encore actuellement financées exclusivement par les mairies, un consensus semble être en voie d'aboutir et devrait être très prochainement proposé aux maires.
Le duché devant déjà financer la construction des pontons supplémentaires à Belley pour le nouveau port, il reste encore au conseil ducal à débattre et fixer le budget alloué à la construction des murailles.

Afin de résoudre d'éventuelles pénuries, le pôle économique procède aussi à une politique de réserves, notamment alimentaires en cas de famine, mais aussi de certaines matières premières. Ces marchandises sont achetées aux mairies dans une certaine limite, ce qui permet aux maires d'équilibrer leurs stocks en exportant à l'intérieur du duché les surplus, leur débloquant des liquidités. Si une mairie vient à manquer et nous sollicite, nous pouvons ainsi réagir avec célérité. Nous rappelons que le pôle économique du conseil ducal ne gère pas les marchés directement, par équité avec les mairies, et que c'est donc vers celles-ci que vous devez vous tourner. A noter aussi que pour des raisons évidentes de financement, le duché ne peut pas stocker par centaines d'unités chacune des marchandises existantes. De la même façon, il peut être difficile de stocker en quantité certaines marchandises dont manquent nos quatre cités. Le dernier exemple en date étant la laine, dont la production en Savoie est assez faible. Nous apportons donc tout notre soutien aux éleveurs de moutons.
Voici un petit aperçu de la répartition des marchandises dans les entrepôts de votre duché en date du dix juin, que nous considérons comme équilibrés. Il s'agit ici des entrepôts civils, excluant les armes et les liquidités par mesure de sécurité.

[img]http://zupimages.net/up/16/24/bom5.png[/img]

[u][b]Dans le secteur Mairies[/b] [/u]
[i]Bourg :[/i]
Nos Félicitations pour la réélection de Messire Vartecks à Bourg pour son quarante-et-unième mandat.

[i]Belley :[/i]
Nos Félicitations pour la réélection de Dame Morgane di Leostilla à Belley pour son troisième mandat.

[b][u]Dans le Secteur Diplomatique[/u] [/b]
Un traité de non-agression avec la Principauté du Valais et avec le canton de Grandson ont été signé.

Nous avons accueilli l'ambassadeur de Florence, l'ambassadeur de Grandson et la nouvelle ambassadrice de Guyenne.

Nous poursuivons l'installation des nouveaux locaux. (forum2)

Le conseil discute une proposition de modification des Statuts de la Chancellerie concernant la mise en place de consuls.

[u][b]De manière Générale [/b] [/u]
Nous avons malheureusement dû constater le décès de sa Grâce César-Amédée Philippe Auguste di Leostilla, alors juge de savoie, et effectuer son remplacement au sein du conseil ducal par Sigebert de Beyrac. Celui-ci ayant déjà soumis sa démission au conseil ducal, fut remplacer par Simon de  Saint Alban, actuellement en retraite.

Suite à ce décès, une rotation des postes en secteur Justice a dû être faite.

Monseigneur Michalak cumule les tâches de commissaire au Mines et la tâche de bailli.

Suite à la démission du burgrave Aimeryc de Courcy, Mike Savary devient Conseiller ducal, mais n'a pas reçu ses clefs comme il n'est pas en Savoie.


[b]Pour la Savoie, pour les Savoyards![/b]

[b]P[/b]uisse le Très-Haut toujours veiller sur la Savoie.
[i]
[b]E[/b]crit et Rédigé à Chambéry par Amédiane Aristonelle Noëlle di Leostilla, Porte-Parole de Savoie, ce 15 de Juin mil quatre cent soixante-quatre.

[b]C[/b]ontresigné par Sa Grâce Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau , Duc de Savoie, ce 15 de Juin mil quatre cent soixante-quatre.[/i]
[img]http://zupimages.net/up/15/12/feot.png[/img]
[img]http://i59.servimg.com/u/f59/12/54/02/40/sceaud11.png[/img]
[/quote]

[quote][center][img]http://i74.servimg.com/u/f74/15/54/49/40/savoie34.png[/img]
[color=darkred][size=24]IVO•ULRICO•BORGIAE•DIFTAIN•EMBVSSY•TASCHERAV, DUX•SABAVDIAE•XXXVII, SVMMVS•DUX•SABAVDIAE•I, PATER•PATRIAE•I[/size][/color][/center]


[color=darkred][size=20][b]Démission illégale et Vote pour Haute Trahison.[/b][/size][/color]


[i][b]Aux Filles et aux Fils de notre Savoie bien-aimée, [/b]
[b]À la Nation Savoyarde entière,[/b]
[b]À quiconque se fera lire ou lira, [/b]

[b]De Nous, Sa Grâce Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau, Duc & Suprême Guide de Savoie, Pater patriae[/b][/i]

[list]Annonçons ce jour que [b]Mike Savary [/b](IG. : Mike91) a [b]démissionné illégalement [/b]du conseil ducal. Suite à cette démission, le conseil est malgré tout heureux d'accueillir[b] Dame Armangarde[/b] (IG. : Armangarde) comme conseillère ducale, qui sera nommée à la charge de [b]Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux[/b], en remplacement du Bailli Michalak de Valdesti de Chenot, que nous remercions pour son intérim à ce poste.

Etant donné les statuts de Savoie, la démission de Mike Savary est condamnable pour [b]Haute Trahison[/b]. Ceci sera débattu et voté au conseil ducal.


[b]Pour la Savoie, pour les Savoyards![/b][/list]

[b]P[/b]uisse le Très-Haut toujours veiller sur la Savoie.
[i]
[b]E[/b]crit et Rédigé à Chambéry par Amédiane Aristonelle Noëlle di Leostilla, Porte-Parole de Savoie, ce vingt-trois de Juin mil quatre cent soixante-quatre.

[b]C[/b]ontresigné par Sa Grâce Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau , Duc de Savoie, ce vingt-trois de Juin mil quatre cent soixante-quatre.[/i]
[img]http://zupimages.net/up/15/12/feot.png[/img]
[img]http://i59.servimg.com/u/f59/12/54/02/40/sceaud11.png[/img]
[/quote]

[quote][center][img]http://i74.servimg.com/u/f74/15/54/49/40/savoie34.png[/img]
[color=darkred][size=24]IVO•ULRICO•BORGIAE•DIFTAIN•EMBVSSY•TASCHERAV, DUX•SABAVDIAE•XXXVII, SVMMVS•DUX•SABAVDIAE•I, PATER•PATRIAE•I[/size][/color][/center]


[color=darkred][size=20][b]Décret de bannissement de la Savoie[/b][/size][/color]


[i][b]Aux Filles et aux Fils de notre Savoie bien-aimée, [/b]
[b]À la Nation Savoyarde entière,[/b]
[b]À quiconque se fera lire ou lira, [/b]

[list]
[b]N[/b]ous, Sa Grâce Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau, Duc & Suprême Guide de Savoie, Pater patriae, annonçons que les mêmes personnes qui s'en sont pris à la Capitale Ducale de Chambéry ont tenté également de s'attaquer à la ville d'Annecy, et semblent se faire un point d'honneur à tenter de mettre à mal notre Duché et sa stabilité.

À cela, avec tous les savoyards, tous les Annéciens, nous répondons non! Nous continuerons de défendre valeureusement notre Duché face à ces menaces, et nous remercions tous les gens qui ont pris les armes pour repousser ces malfrats.
Les suspects sont des brigands italiens, et nous ne saurions accepter qu'ils restent un instant de plus sur nos terres pour menacer celles-ci.

Adoncques, par la présente, [b]nous les sommons de quitter le territoire savoyard sous vingt-quatre heures[/b]. Ils en sont bannis pour trois mois. S'ils ne respectent pas cette ordonnance, ils seront [b]poursuivis en justices pour les odieux crimes qu'ils ont commis[/b]. Les personnes en question sont les suivantes:

- Massimo_decimo
- Tommigga
- Kiyr78
- Il_becchino
- Soemia.
- Adaline_
- Etocle
- Furande [/i][/list]

[b]Pour la Savoie, pour les Savoyards![/b]

[b]P[/b]uisse le Très-Haut toujours veiller sur la Savoie.

[i][b]F[/b]aict à Chambéry, par Sa Grâce Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau , Duc de Savoie, ce vingt-sixième de juin quatorze cent soixante-quatre.[/i]
[img]http://zupimages.net/up/15/12/feot.png[/img]
[img]http://i59.servimg.com/u/f59/12/54/02/40/sceaud11.png[/img]
[/quote]

[quote][center][img]http://i74.servimg.com/u/f74/15/54/49/40/savoie34.png[/img]
[color=darkred][size=24]IVO•ULRICO•BORGIAE•DIFTAIN•EMBVSSY•TASCHERAV, DUX•SABAVDIAE•XXXVII, SVMMVS•DUX•SABAVDIAE•I, PATER•PATRIAE•I[/size][/color][/center]


[color=darkred][size=20][b]Modification des Statuts de Savoie.[/b][/size][/color]


[i][b]Aux Filles et aux Fils de notre Savoie bien-aimée, [/b]
[b]À la Nation Savoyarde entière,[/b]
[b]À quiconque se fera lire ou lira, [/b]

[b]De Nous, Sa Grâce Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau, Duc & Suprême Guide de Savoie, Pater patriae[/b][/i]

[list][b]A[/b]nnonçons ce jour la promulgation des modifications des [b]Statuts de Savoie[/b], à propos de la situation du Vice-Duc de Savoie.

[quote][b][size=24][color=darkred]STATUTS DE SAVOIE[/color][/size][/b]

[list][i]Dans leur volonté d’offrir à la Savoie une constitution écrite et supérieure à toutes les autres lois, afin de définir l’organisation du Duché et son fonctionnement, le Duc de Savoie, Sa Grâce Éminentissime Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau, et son conseil, promulguent les Statuts de Savoie qui suivent. Les présents Statuts de Savoie abrogent tous les édits ducaux, décrets ducaux et lois ducales antérieures à la promulgation et à la mise en application desdits Statuts de Savoie. [/list][/i]

[color=darkred][size=18][b]LIVRE I – DU DUCHÉ DE SAVOIE [/b][/size]

[list][list][size=18][b]Chapitre I – De la Savoie.[/b][/size][/list][/list][/color]

[list] [b]Article I-1 –[/b] Le Duché de Savoie est une province autonome et vassale du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae, régie par les principes de la féodalité sur laquelle règne le Duc de Savoie qui est vassal en son nom du Saint-Empereur.

[b]Article I-2 –[/b] Les armoiries du Duché de Savoie sont « De gueule à la Croix d’Argent ».

[b]Article I-3 –[/b] La devise du Duché de Savoie est «Custodibus istis».

[b]Article I-4 –[/b] Le Duché de Savoie reconnait le français comme langue officielle de la province.

[b]Article I-5 –[/b] Le territoire du Duché de Savoie est inaliénable et indivisible. Il se compose de la capitale Chambéry et des bonnes villes d’Annecy, de Belley et de Bourg. Il comprend également le pays inscrit à l’intérieur de frontières issues des traités de reconnaissance entre le Duché de Savoie et les provinces limitrophes.
[list][b]Alinéa I-5-a –[/b] Toute forêt, tout lac, toute mine, toute route, toute terre ou tout verger présents dans ledit territoire savoyard appartient de plein droit au Duché de Savoie et sont sous sa protection. Y porter atteinte équivaudrait à une déclaration de guerre.[/list]

[b]Article I-6 –[/b]  Le Duché de Savoie reconnait la religion aristotélicienne romaine comme seule et unique source de la Vraie Foy, ainsi que l’Église Aristotélicienne Romaine et ses institutions officielles comme unique représentante de la Foy. Le Concordat entre le Duché de Savoie et l’Église Aristotélicienne Romaine fait force de loi sur les terres savoyardes.[/list]

[color=darkred][list][list][size=18][b]Chapitre II – Du savoyard.[/b][/size][/list][/list][/color]
[list][b]Article II-1 –[/b] Est considérée comme sujet du Duché de Savoie toute personne ayant acquis des terres ou une échoppe dans la province ou y possédant sa résidence principale. Est également considérée comme sujet du Duché de Savoie toute personne y possédant un fief relevant de la Couronne de Savoie.
[list][b]Alinéa II-1-a –[/b] Cependant, toute personne ne peut être considérée comme Sujet de Savoie que si elle s’est installée conformément à la législation savoyarde.[/list]


[b]Article II-2 –[/b] Tout Sujet du Duché a le droit de travail et d’acquérir la propriété en Savoie, c’est-à-dire champs & échoppes.

[b]Article II-3 –[/b] Seul le Sujet du Duché a le droit de vote ainsi que de se présenter aux élections municipales, ducales, et de participer aux différentes institutions reconnues par le Duché de Savoie.
[list][b]Alinéa II-3-a –[/b] Pour se présenter à quelconque élection, tout sujet doit être à jour dans ses impôts & taxes ; ne doit pas être sous le coup d’un avis de recherche lancé par la Prévôté du Duché de Savoie ; ne doit pas être temporairement banni ou inéligible ; et être baptisé ou suivre une pastorale. Tout manquement à l’une de ces conditions invalide de facto la candidature incriminée. En cas d’élection, le candidat-élu aura deux jours pour démissionner sinon quoi il pourra légalement être remplacé par quelque manière que ce soit et mis en procès.[/list]
[b]Article II-4 –[/b] Tout Sujet du Duché doit participer au bon fonctionnement de la Savoie en payant l’impôt, les taxes, et/ou en participant à la défense savoyarde.
[list][b]Alinéa II-4-a –[/b] Tout sujet du Duché a le droit de porter plainte s’il est victime d’un délit ou d’un crime puni par la législation savoisienne. Il en est de même pour tout étranger victime d’un délit ou d’un crime sur le seuil savoyard.[/list][/list]

 [color=darkred][size=18][b]LIVRE II – DU GOUVERNEMENT DE SAVOIE[/b][/size][/color]

[list][list][color=darkred][size=18][b]Chapitre I – Du Duc de Savoie.[/b][/size][/color][/list][/list]

[list][b]Article I-1 –[/b] Le Duc de Savoie est élu à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Ducal élu et par celui-ci. Son mandat est de deux mois, cependant, il lui est permis de démissionner. Il doit obligatoirement être baptisé.
[list][b]Alinéa I-1-a – [/b]En cas de démission du Duc, celui-ci devra en informer le Conseil Ducal au moins quatre jours avant la date effective de sa démission ainsi que nommer un régent parmi les membres du Conseil Ducal.[/list]

[b]Article I-2 –[/b] Le Duc de Savoie tire sa légitimité du vote des conseillers ducaux élus par le peuple.

[b]Article I-3 – [/b]Le Duc de Savoie est le souverain et est dépositaire de l’autorité suprême du duché. Tout Savoyard lui doit respect et obéissance, il en est de même pour tout étranger présent sur les terres savoyardes. Il incarne, est le duché, et le représente à l’étranger.

[b]Article I-4 – [/b]Le Duc de Savoie dispose d’une immunité judiciaire lui permettant d'exercer ses fonctions sans devoir être inquiété par quelque avis défavorable du peuple qui pourrait être porté devant les tribunaux ducaux, l'empêchant ainsi de se consacrer à la Savoie et à son Peuple.

[b]Article I-5 –[/b] Le Duc de Savoie dispose du pouvoir exécutif. Il dirige et conduit la politique du Duché et préside le Conseil Ducal. Il nomme et révoque discrétionnairement les conseillers élus aux charges du Conseil.

[b]Article I-6 –[/b] Le Duc de Savoie dispose du pouvoir judiciaire qu’il délègue pour la justice de premier instance au Juge de Savoie et pour la justice de seconde instance à une Cour d’Appel. Il dispose également du droit d’amnistie.
[list][b]Alinéa I-6-a –[/b] L’amnistie efface dans sa totalité la condamnation, et donc sa nature. Toute personne amnistiée ne peut se voir reprocher le crime et/ou délit amnistié. [/list]
 [b]Article I-7 – [/b]Le Duc de Savoie dispose du pouvoir législatif. Il peut promulguer, abroger, amender et voter les lois du Duché.
[list][b]Alinéa I-7-a – [/b]Seul le Duc de Savoie est habilité à trancher en cas d’égalité dans un vote. Son vote compte double.
[b]Alinéa I-7-b – [/b]Le Duc de Savoie est habilité à prendre des décrets. [/list]

[b]Article I-8 –[/b] Le Duc de Savoie peut nommer des sujets conseillers spéciaux et leur accorder le droit de siéger au conseil, le temps de son mandat ou jusqu’à révocation. Cependant, lesdits conseillers n’ont pas le droit de vote et sont soumis aux mêmes devoirs que les conseillers ducaux élus.

[b]Article I-9 –[/b] Le Duc de Savoie est dépositaire du pouvoir militaire, en sa qualité de chef des armées. Il commande les armées et peut lever le ban savoyard. Il est le seul habilité en Savoie à autoriser la création d’une armée et à l’agrémenter.
 
[b]Article I-10 – [/b]En cas de guerre ou de crise, le Duc de Savoie peut, après consultation et vote du conseil, décider de prendre les pleins pouvoirs.
[list][b]Alinéa I-10-a – [/b] La durée de cette disposition ne peut excéder deux semaines. Au-delà, le Conseil devra valider chaque semaine, par un vote à la majorité absolue des suffrages exprimés par les conseillers ducaux élus, la poursuite des pleins pouvoirs au Duc ou non.[/list][/list]

[list][list][color=darkred][size=18][b]Chapitre II – Du Conseil Ducal de Savoie.[/b][/size][/color][/list][/list]

[list][b]Article II-1 –[/b] Le Conseil Ducal se compose du Duc de Savoie et des onze conseillers ducaux élus. Sont également membres du conseil à titre consultatif, avec les droits et devoirs afférant à l’exception du droit de vote, le Chancelier, le Maître du Palais, le Sénéchal et les conseillers nommés par le Duc de Savoie selon l’article I-8 du Livre II.

[b]Article II-2 –[/b] Au sein de ce Conseil Ducal se trouvent des postes prédéfinis, avec des attributions fixes, qui ne peuvent être attribués qu’à des conseillers élus. Lesdits postes sont, par ordre alphabétique, les suivants : Bailli, Capitaine, Commissaire au Commerce, Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, Connétable, Juge, Porte-parole, Prévôt des Maréchaux et Procureur.
[list][b]Alinéa II-2-a – [/b] Le Bailli est responsable de la trésorerie, du commerce intérieur et extérieur et du cheptel ducal. Il est en charge des taxes, des impôts et des Parchemins d'Etat.
[b]Alinéa II-2-b – [/b] Le Capitaine gère l’OST de Savoie et veille au recrutement et à l’entraînement des soldats.
[b]Alinéa II-2-c – [/b] Le Commissaire au Commerce est responsable du commerce intérieur et extérieur du duché et des coffres ducaux.
[b]Alinéa II-2-d – [/b] La Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux est responsable mines et des ports de Savoie.
[b]Alinéa II-2-e – [/b] Le Connétable est responsable de la logistique et l’intendance de l’OST de Savoie.
[b]Alinéa II-2-f – [/b] Le Juge rend le verdict en vertu des lois en vigueur et du bon sens. Il doit également conseiller les maires souhaitant ouvrir un procès. Il possède le droit de condamner à mort et le droit de bannissement sur les terres savoyardes.
[b]Alinéa II-2-g – [/b] Le Porte-Parole est responsable de la communication entre le Conseil et la population.
[b]Alinéa II-2-h – [/b] Le Prévôt des Maréchaux s’occupe de la sécurité intérieure du Duché, de l’application et du respect des lois par les différentes institutions du Duché et par le peuple
[b]Alinéa II-2-i – [/b] Le Procureur reçoit les plaintes et les este en justice si celles-ci sont conformes. Il doit également conseiller les maires souhaitant ouvrir un procès.[/list]

[b]Article II-3 –[/b] Le Duc de Savoie peut nommer un membre de son Conseil Ducal pour servir comme Vice-Duc. Ce dernier seconde alors le Duc de Savoie dans la gestion des affaires courantes du Duché. À ce titre, il dispose de la même autorité que ce dernier sur les autres conseillers.
[list][b]Alinéa II-3-a –[/b] Il ne dispose toutefois pas des pouvoirs exécutifs, législatifs, judiciaires, ni de l’autorité militaire du Duc.
[b]Alinéa II-3-b –[/b] Le Vice-Duc remplace le Duc de Savoie en cas d’absence de ce dernier, devenant dès lors Régent de Savoie pour la durée de l'absence. En cas d’absence non-signalée prolongée, c’est-à-dire supérieure à une semaine, le Vice-Duc devient de facto Régent. Le Régent dispose alors de toutes les prérogatives liées à la fonction ducale, à l'exception des prérogatives nobiliaires, pour lesquelles seul le Duc en titre a autorité, et des prérogatives militaires, ces dernières revenant alors au Sénéchal de Savoie.
[b]Alinéa II-3-c –[/b] S'il n'y a pas de Vice-Duc de Savoie, le Duc peut nommer un Régent en cas d'absence. [/list]

[b]Article II-4 –[/b] Chaque conseiller, qu’il soit élu ou nommé, est sujet à des devoirs. Tout manquement à l’un de ces devoirs est passible d’un procès pour Haute-Trahison. Tout conseiller a le devoir de :
[list][b]Alinéa II-4-a –[/b] Œuvrer dans les intérêts de la Savoie sous l’autorité du Duc de Savoie ou du régent.
[b]Alinéa II-4-b –[/b] Remplir avec diligence les tâches quotidiennes et les éventuelles missions qui lui sont confiées.
[b]Alinéa II-4-c – [/b] Participer activement à l’ensemble des débats tenus au sein du Conseil Ducal et de participer aux votes.
[b]Alinéa II-4-d – [/b] Respecter le devoir de confidentialité des débats et discussions tenus au sein du Conseil Ducal ; ainsi que des informations auxquelles il a accès.
[b]Alinéa II-4-e – [/b] Faire preuve de réserve dans son comportement ou ses expressions.
[b]Alinéa II-4-f – [/b] Informer le Duc de Savoie au moins deux jours ouvrables avant toute démission du Conseil. Toute démission doit cependant être acceptée par le Duc de Savoie. Si le Duc n’a donné aucun avis au-delà de ces deux jours ouvrables, celle-ci est de facto considérée comme acceptée.
[b]Alinéa II-4-g –[/b] Demander et recevoir l’autorisation expresse du Duc de Savoie pour quitter le territoire savoyard pendant une période déterminée ou non.[/list]

[b]Article II-5–[/b] Les conseillers doivent prêter serment de fidélité, de conseil et servir les intérêts ducaux à la Savoie, à travers son duc, dans un délai d’une semaine maximum après la reconnaissance de celui-ci. Les nobles vassaux du Duc sont cependant exempts de ce serment.

[b]Article II-6–[/b] Les votes du Conseil Ducal savoyard sont ouverts pour une durée de cinq jours.
[list][b]Alinéa II-6-a –[/b] Le Duc de Savoie ouvre les votes.
[b]Alinéa II-6-b –[/b] Les votes doivent toujours comporter une possibilité de s'abstenir.
[b]Alinéa II-6-c –[/b] Le résultat du vote est fonction de la majorité absolue des votes exprimés. Les abstentions et les éventuels non-votants ne comptent donc pas.
[b]Alinéa II-6-d –[/b] En cas de circonstances exceptionnelles nécessitant un vote rapide, le Duc peut décider de raccourcir le délai de votation à 2 jours. Il devra toutefois signaler le raccourcissement du délais au début du vote.[/list]

[b]Article II-7–[/b]  Le conseil ducal peut lancer un vote de défiance à l’encontre du Duc de Savoie. Celui-ci retire audit Duc toutes ses prérogatives politiques, à savoir les pouvoirs exécutif, judiciaire et législatif, ainsi que son autorité militaire. Si le vote est accepté, un régent devra être élu par le Conseil Ducal.
[list][b]Alinéa II-7-a –[/b]  Pour être accepté, le vote doit réunir sept voix minimum de conseillers ducaux élus favorables à la défiance.
[b]Alinéa II-7-b –[/b] Quatre conseillers ducaux élus sont nécessaires pour demander un vote de défiance.
[b]Alinéa II-7-c – [/b]En cas de vote de défiance validé, l’autorité militaire échoit au Sénéchal, ainsi que toutes les prérogatives liées à ladite autorité.[/list]

[b]Article II-8–[/b] Le Duc de Savoie peut initier une procédure de destitution d’un des conseillers ducaux pour les raisons suivantes : Non-respect des lois savoyardes, trahison envers le conseil ou son Duc, absence longue et injustifiée supérieure à cinq jours, inactivité à la charge confiée, entrave au bon déroulement du Conseil ou à une institution ducale, utilisation des pouvoirs confiés à des fins personnelles, avoir œuvré à l’encontre des intérêts du duché ; ou toute autre raison jugée légitime par la majorité absolue du conseil.
[list][b]Alinéa II-8-a –[/b] Pour être validée, la procédure de destitution doit réunir au minimum sept voix de conseillers ducaux élus favorables à l’exclusion du Conseil. Elle doit également être publiquement annoncée, suite à ce vote.
[b]Alinéa II-8-b –[/b] En cas de destitution validée, le conseiller à deux jours pour démissionner au conseil. Toute démission non-effectuée au-delà de ces deux jours pourra entraîner un procès pour Haute-Trahison. [/list]

[b]Article II-9–[/b] Les conseillers ducaux élus votent avec le Duc les lois.

[b]Article II-10–[/b] Le Conseil Ducal dispose du droit de grâce qu’il peut utiliser après vote à la majorité absolue des suffrages exprimés par les conseillers ducaux élus.
[list][b]Alinéa II-10-a – [/b]La grâce annule les effets de la peine sans toutefois en effacer sa nature.  [/list] [/list]

[list][list][color=darkred][size=18][b]Chapitre III – Dispositions relatives aux institutions ducales.[/b][/size][/color][/list][/list]

[list][b]Article III-1 –[/b] De par leur acceptation de leur charge, tout membre d’une institution ducale ou du Conseil doit prêter serment de servir loyalement et fidèlement le Duché de Savoie.

[b]Article III-2 –[/b] Le cumul des mandats est autorisé à l’exception du Duc de Savoie, qui ne peut cumuler sa fonction avec quelconque autre charge ; et des membres des institutions ducales dont les statuts interdiraient le cumul avec d’autres charges. [/list]

[color=darkred][size=18][b]LIVRE III – DE LA LEGISLATION SAVOYARDE [/b][/size][/color]

[list] [b]Article I-1 –[/b] La Loi au sein du Duché de Savoie est définie selon les textes suivants, par ordre de prévalence : les Statuts de Savoie, les statuts ou chartes des institutions, les lois ducales, les décrets ducaux et les arrêtés municipaux.

[b]Article I-2 –[/b] Tout texte de loi / décret / arrêté adopté doit être signé, scellé et publié sous une semaine suivant son adoption, sinon quoi il sera de facto rendu caduc. Ladite loi / décret / arrêté ne prend effet qu’après son affichage en place publique. Lesdits affichages doivent être faits en gargote pour les lois et décrets ducaux, et en halle pour les arrêtés municipaux.

[b]Article I-3 –[/b] Nulle loi, nul décret ou nul arrêté ne saurait s’appliquer rétroactivement.

[b]Article I-4 –[/b] Toute modification, abrogation partielle ou totale, ou ajout aux présents Statuts doit être autorisé par le Duc de Savoie. Toute modification, abrogation partielle ou totale, ou ajout aux présents Statuts doit ensuite être validé par un vote à la majorité absolue des suffrages exprimés par les conseillers ducaux.

[b]Article I-5 –[/b] Les Statuts de Savoie sont définis comme la loi suprême et fondamentale du Duché de Savoie. En ce sens, nul texte législatif antérieur ou postérieur ne peut lui être supérieur.

[b]Article I-6 –[/b] Les statuts des institutions sont définis comme un texte définissant les règles et prérogatives des institutions ducales.

[b]Article I-7 –[/b] La loi est définie comme une règle juridique suprême, générale, impersonnelle et permanente qui s’impose à tous les individus. Elle est votée par le pouvoir législatif.

[b]Article I-8 –[/b] Le décret est défini comme un acte exécutoire visant à ordonner ou régler un problème ou un vide de quelconque nature qu’il soit ; et qui peut s’appliquer à une personne précisément ou à un groupe. Il est pris par le Duc de Savoie.

[b]Article I-9 –[/b] L’édit est défini comme une loi dont la validité est limitée dans le temps. Il est pris par le Duc de Savoie et est valide jusqu’à la fin du mandat de celui-ci. Il appartient à son successeur de le valider ou l’invalider sous cinq jours ouvrables après son élection.

[b]Alinéa I-10 –[/b] Les arrêtés municipaux sont des lois s’appliquant uniquement sur le territoire de la ville où ils ont été pris. Ils ne peuvent contredire les édits, décrets, lois et statuts.[/list]

[i]Rédigés par Sa Grasce César-Amédée Philippe Auguste di Leostilla Ier, XXXIVème Duc de Savoie,
Votés par le Conseil Ducal de Savoie de juillet MCDLXIII – septembre MCDLXIII,
Scellés et promulgués par Sa Grasce César-Amédée Philippe Auguste di Leostilla Ier le vingt juillet MCDLXIII
Modifiés par Sa Grâce Elias Juliani Fauville de Talleyrand Cheroy, Duc de Savoie et son Conseil Ducal, le vingt-et-un novembre MCDLXIII.
Modifiés par Sa Grâce Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau,  Duc de Savoie et son Conseil Ducal, le vingt-trois février MCDLXIV.
Modifiés par Sa Grâce Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau,  Duc de Savoie et son Conseil Ducal, le vingt-neuf juin MCDLXIV.[/i]

[img]http://zupimages.net/up/15/12/feot.png[/img]
[img]http://i19.servimg.com/u/f19/17/20/80/93/sceaud11.png[/img][/quote]

[b]Pour la Savoie, pour les Savoyards![/b][/list]

[b]P[/b]uisse le Très-Haut toujours veiller sur la Savoie.
[i]
[b]E[/b]crit et Rédigé à Chambéry par Amédiane Aristonelle Noëlle di Leostilla, Porte-Parole de Savoie, ce vingt-neuf de Juin mil quatre cent soixante-quatre.

[b]C[/b]ontresigné par Sa Grâce Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau , Duc de Savoie, ce vingt-neuf de Juin mil quatre cent soixante-quatre.[/i]
[img]http://zupimages.net/up/15/12/feot.png[/img]
[img]http://i59.servimg.com/u/f59/12/54/02/40/sceaud11.png[/img]
[/quote]

[quote][center][img]http://i74.servimg.com/u/f74/15/54/49/40/savoie34.png[/img]
[color=darkred][size=24]IVO•ULRICO•BORGIAE•DIFTAIN•EMBVSSY•TASCHERAV, DUX•SABAVDIAE•XXXVII, SVMMVS•DUX•SABAVDIAE•I, PATER•PATRIAE•I[/size][/color][/center]


[color=darkred][size=20][b]Modification des Statuts du Parlement de Savoie.[/b][/size][/color]


[i][b]Aux Filles et aux Fils de notre Savoie bien-aimée, [/b]
[b]À la Nation Savoyarde entière,[/b]
[b]À quiconque se fera lire ou lira, [/b]

[b]De Nous, Sa Grâce Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau, Duc & Suprême Guide de Savoie, Pater patriae[/b][/i]

[list][b]A[/b]nnonçons la publication des modifications des [b]Statuts du Parlement de Savoie[/b], précisant les lois traitées en cas de litiges.


[quote][color=darkred][b][size=24]STATUTS DU PARLEMENT DE SAVOIE[/size][/b][/color]

[list][i]Dans leur volonté d’offrir au Parlement de Savoie des statuts écrits définissant son fonctionnement, son organisation, ses prérogatives, et afin d’offrir au Duché de Savoie une justice constante, Sa Grâce César-Amédée Philippe Auguste di Leostilla, Sa Grâce Marc-Antoine Vincent di Leostilla, et Sa Merveilleuse Éminence Yvon-Ulrich Borgia Diftain d'Embussy-Taschereau, ont rédigé les présents Statuts du Parlement de Savoie, votés par le Conseil Ducal et présentement promulgués par Sa Grâce Éminentissime et Révérendissime Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau, Duc de Savoie.[/i][/list]

[list][list][b][color=darkred][size=18]Chapitre I – Du Parlement de Savoie.[/size][/color][/b][/list][/list]

[list][b]Article I-1[/b] – Le Parlement de Savoie, également connu sous la dénomination de Palais de Justice de Savoie, est reconnu comme le tribunal ducal de Savoie compétent pour connaître des affaires concernant tous les crimes et délits commis sur territoire savoyard. C’est la juridiction de première instance de Savoie.

[b]Article I-2[/b] – Le Parlement de Savoie est reconnu comme une institution ducale savoyarde autonome régie par les présents Statuts. Ses bureaux sont situés au Palais de Justice de Savoie, au Château des Ducs de Savoie de Chambéry.

[b]Article I-3[/b] – Le Parlement de Savoie a pour mission de rendre la justice sur les terres ducales savoyardes ainsi que de sanctionner toute violation du droit savoyard.

[b]Article I-4[/b] – Le Parlement de Savoie reconnaît comme sources de droit la législation ducale et municipale en vigueur au moment des faits, les traités en vigueur au moment des faits, la jurisprudence de Savoie et la coutume de Savoie. Nulle autre source de droit n’est reconnue et ne peut être utilisée lors d’un procès sans que l’argument ou la preuve soit de facto considéré comme irrecevable.

[b]Article I-5[/b] – Le Parlement de Savoie est composé du Siège, du Parquet, du Barreau et du Greffe.[/list]

[list][list][b][color=darkred][size=18]Chapitre II – Du Siège du Parlement de Savoie.[/size][/color][/b][/list][/list]

[list][b]Article II-1[/b] – Le Siège du Parlement de Savoie est composé uniquement du Juge de Savoie. Ce dernier est nommé discrétionnairement par le Duc de Savoie pour un mandat de deux mois mais peut être révoqué et remplacé à tout moment par ce dernier. Il préside le Parlement.

[b]Article II-2[/b] – Est délégué au Juge de Savoie le pouvoir judiciaire de première instance du Duc. Il rend son verdict en vertu des textes législatifs en vigueur, de la jurisprudence, de la coutume et du bon sens. Il possède le droit de condamner à mort et le droit de bannissement sur les terres savoyardes.

[b]Article II-3[/b] – Le Juge est soumis au devoir de réserve. Il doit s’abstenir de faire état de son opinion personnelle sur toute affaire qu’il traite. Il doit également être neutre et impartial. Il ne peut être partie à une affaire dont il aurait la charge.

[b]Article II-4[/b] – Le Juge rend son arrêt en son âme et conscience en toute impartialité, relaxant ou condamnant le prévenu. Son interprétation des faits n’est pas susceptible de critique. Il n’a à se justifier que devant une juridiction supérieure dont la compétence est officiellement reconnue par le Duché de Savoie.

[b]Article II-5[/b] – Le Juge peut rendre des arrêts de règlement, c’est-à-dire une décision de justice solennelle de portée générale prise de manière souveraine par le Juge qui s’impose à l’avenir à toutes les juridictions de rang inférieur à égal à celui du Parlement de Savoie.[/list]

[list][list][b][color=darkred][size=18]Chapitre III – Du Parquet du Parlement de Savoie.[/size][/color][/b][/list][/list]

[list][b]Article III-1[/b] – Le Parquet est composé uniquement du Procureur de Savoie. Ce dernier est nommé discrétionnairement par le Duc de Savoie pour un mandat de deux mois mais peut être révoqué et remplacé à tout moment par ce dernier.

[b]Article III-2[/b] – Le Procureur représente le Duché de Savoie et ses sujets. Il reçoit les plaintes, juge de leur pertinence, et les este en justice si celles-ci sont conformes. Il doit également conseiller les maires souhaitant ouvrir un procès. Il met en accusation les prévenus au nom du Duché de Savoie et selon la législation savoyarde.

[b]Article III-3[/b] – Le Procureur de Savoie veille au maintien de l’ordre public et social dans le Duché. Il peut demander à la Prévôté toute enquête qu’il jugera nécessaire pour ce faire. Il travaille conjointement avec le Prévôt des Maréchaux.[/list]

[list][list][b][color=darkred][size=18]Chapitre IV – Du Barreau de Savoie.[/size][/color][/b][/list][/list]

[list][b]Article IV-1[/b] – Le Barreau de Savoie rassemble les avocats autorisés à plaider dans les affaires soumises au Parlement de Savoie. Il assure la formation des avocats en leur enseignant le droit coutumier et les lois savoyardes. Il peut être saisi par n’importe quelle personne mise en accusation en Savoie. Il est composé du Bâtonnier et d’avocats.

[b]Article IV-2[/b] – Le Bâtonnier préside le Barreau de Savoie. Il a pour rôle d’assurer la formation des avocats, de répartir les affaires entre ces derniers et de vérifier la validité des candidatures pour rejoindre le Barreau. Il est désigné parmi les avocats par vote à la majorité absolue de ses pairs et pour une durée de six mois renouvelable sans limite. Il peut démissionner en cours de mandat mais doit pour cela en informer le Barreau ainsi que le Conseil Ducal et assurer une période de préavis de quinze jours durant laquelle les avocats débâteront et éliront un nouveau Bâtonnier. Les avocats peuvent à tout moment lancer une motion de censure à l'intention d'un Bâtonnier afin de le destituer.  La motion passe si la majorité des avocats se prononce en faveur de la destitution. Le Duc élu peut également destituer le Bâtonnier, mais il ne peut choisir son remplaçant : ce sont les avocats qui l'éliront. En cas d’absence de toute candidature à cette charge, le Duc peut nommer le Bâtonnier.

[b]Article IV-3[/b] – Les avocats ont pour rôle de conseiller leurs clients dans leur défense, de préparer leurs plaidoiries et de mener des contre-enquêtes. Un avocat ne peut s'occuper de plus de cinq affaires en même temps et doit régulièrement tenir informé le Barreau de l'avancement de ses dossiers. Ils sont nommés par le Bâtonnier suite à un vote à majorité absolue des membres du Barreau, et peuvent également être démis de leurs fonctions par un vote à majorité absolue des membres du Barreau.

[b]Article IV-4 –[/b] Seuls les avocats membres du Barreau de Savoie sont autorisés à plaider au Parlement de Savoie.[/list]

[list][list][b][size=18][color=darkred]Chapitre V – Du Greffe de Savoie.[/color][/size][/b][/list][/list]

[list][b]Article V-1[/b] – Le Greffe de Savoie est composé uniquement du Greffier de Savoie. Celui-ci est nommé pour une durée indéterminée d’un commun accord du Juge et du Procureur de Savoie. Il peut être révoqué par ces derniers à tout instant pour manquement à ses devoirs.

[b]Article V-2[/b] – Le Greffier de Savoie conserve les minutes des procès, tient à jour les casiers judiciaires, les registres, la liste des bannis et des inéligibles. Il assiste le Siège, le Parquet et le Barreau dans leurs recherches juridiques. Il suit le trajet des hors-la-loi dès qu'une plainte est déposée à leur encontre pour savoir le Procureur peut lancer le procès. Il note toutes les recommandations et avertissements que le Juge lui demande de retenir lors d'un procès.

[b]Article V-3[/b] – En cas de vacance de la charge de Greffier, le Siège et le Parquet sont tenus de conserver les minutes des procès, tenir à jour les casiers judiciaires, les registres, la liste des bannis et des inéligibles. [/list]

[i]Rédigés par Sa Grâce César-Amédée Philippe Auguste di Leostilla, Sa Grâce Marc-Antoine Vincent di Leostilla, et Sa Merveilleuse Éminence Yvon-Ulrich Borgia Diftain d'Embussy-Taschereau,
Proposés par Sa Grâce César-Amédée Philippe Auguste di Leostilla le 30 novembre MCDLXIII,
Votés par le Conseil Ducal de Savoie de janvier-mars MCDLXIV,
Scellés et promulgués par Sa Grâce Éminentissime et Révérendissime Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau, Duc de Savoie, le vingtième de janvier quatorze cent soixante-quatre.
Modifiés par Sa Grâce Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau, Duc de Savoie et son Conseil Ducal, le vingt-neuvième de juin quatorze cent soixante-quatre.[/i]
[img]http://zupimages.net/up/15/12/feot.png[/img]
[img]http://i19.servimg.com/u/f19/17/20/80/93/sceaud11.png[/img]
[/quote]
[b]Pour la Savoie, pour les Savoyards![/b][/list]

[b]P[/b]uisse le Très-Haut toujours veiller sur la Savoie.
[i]
[b]E[/b]crit et Rédigé à Chambéry par Amédiane Aristonelle Noëlle di Leostilla, Porte-Parole de Savoie, ce vingt-neuf de Juin mil quatre cent soixante-quatre.

[b]C[/b]ontresigné par Sa Grâce Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau , Duc de Savoie, ce vingt-neuf de Juin mil quatre cent soixante-quatre.[/i]
[img]http://zupimages.net/up/15/12/feot.png[/img]
[img]http://i59.servimg.com/u/f59/12/54/02/40/sceaud11.png[/img]
[/quote]

[quote][center][img]http://i74.servimg.com/u/f74/15/54/49/40/savoie34.png[/img]
[color=darkred][size=24]IVO•ULRICO•BORGIAE•DIFTAIN•EMBVSSY•TASCHERAV, DUX•SABAVDIAE•XXXVII, SVMMVS•DUX•SABAVDIAE•I, PATER•PATRIAE•I[/size][/color][/center]


[color=darkred][size=20][b]Modification des Statuts de la Chancellerie de Savoie.[/b][/size][/color]


[i][b]Aux Filles et aux Fils de notre Savoie bien-aimée, [/b]
[b]À la Nation Savoyarde entière,[/b]
[b]À quiconque se fera lire ou lira, [/b]

[b]De Nous, Sa Grâce Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau, Duc & Suprême Guide de Savoie, Pater patriae[/b][/i]

[list][b]A[/b]nnonçons la publication des modifications des [b]Statuts de la Chancellerie de Savoie[/b], apportant une nouvelle notion, celle des Consuls.


[quote][center][b][size=28][color=darkred]STATUTS DE LA CHANCELLERIE SAVOYARDE[/color][/size][/b][/center]


[i][b][size=16]D[/size][/b]ans leur volonté d’offrir à la Chancellerie de Savoie des statuts écrits définissant son fonctionnement, son organisation et ses prérogatives, le Duc de Savoie ainsi que son conseil, promulguent les présents Statuts de la Chancellerie Savoie.
[/i]


[center][color=darkred][size=20][b]Chapitre I – De la Chancellerie Savoyarde[/b][/size][/color]
[/center]


[b]Article I-1 –[/b] La Chancellerie Savoyarde est une institution Savoyarde ducale autonome, régie par les présents Statuts.

[b]Article I-2 –[/b] La Chancellerie Savoyarde est chargée des relations avec les provinces étrangères et leurs institutions. Elle y défend les intérêts de la Savoie et veille au respect de son intégrité par les puissances étrangères.

[b]Article I-3 – [/b]La Chancellerie Savoyarde mène les négociations concernant les traités diplomatiques en fonction de la politique déterminée par le Conseil Ducal de Savoie.

[list][b]Alinéa I-3-a –[/b] Les traités seront ensuite présentés par le Chancelier au Duc qui décidera de les valider ou non. Un traité sans le sceau ducal et le sceau de la Chancellerie ne saurait être valide aux yeux du duché de Savoie.

[b]Alinéa I-3-b –[/b] La Chancellerie Savoyarde, sur demande d’une province étrangère ou sur demande du Duc et/ou Conseil Ducal, peut ouvrir des négociations pour modifier, compléter ou créer un traité.[/list]

[b]Article I-4 – [/b]La Chancellerie Savoyarde communique les messages des institutions étrangères au Conseil Ducal et au peuple et inversement leur fait parvenir les messages du Conseil Ducal.

[b]Article I-5 – [/b]La Chancellerie Savoyarde tient en ses murs un bureau en libre accès pour les Savoyards et les visiteurs étrangers, où ils peuvent s'informer sur un état des frontières des provinces, les traités en vigueur et des annonces importantes des provinces étrangères.

[b]Article I-6 – [/b]En cas de régence non-élue ou de vacance à la tête du Duché, la Chancellerie Savoyarde fonctionnera de manière autonome jusqu'à élection ou reconnaissance d'un nouveau Duc légitime. Aucun traité ne pourra cependant être scellé avec une province étrangère dans cet intervalle.



[center][color=darkred][size=20][b]Chapitre II – De la composition et du fonctionnement de la Chancellerie Savoyarde.[/b][/size][/color][/center]



[b]Article II-1 – [/b]La Chancellerie Savoyarde est sous la direction du Chancelier.

[list][b]Alinéa II-1-a –[/b] Le Chancelier est le chef de la diplomatie savoyarde, représentant suprême après le Duc du Duché de Savoie auprès des provinces étrangères.

[b]Alinéa II-1-b –[/b] Le Chancelier est nommé et révoqué discrétionnairement par le Duc de Savoie, selon des modalités choisies par ce dernier.

[b]Alinéa II-1-c –[/b] Il a la charge de superviser les actions de l’ensemble du corps diplomatique savoyard.

[b] Alinéa II-1-d –[/b] Le Chancelier peut nommer deux Vice-Chanceliers parmi les membres du personnel diplomatique. Voir l'Article II-2.[/list]

[b]Article II-2 – [/b]Si le Chancelier s'entoure d'un ou de deux Vice-Chancelier(s), ceux-ci sont soumis à ses directives en sa présence, leur rôle se bornant à la bonne gestion de la Chancellerie, ainsi qu'à l'encadrement des ambassadeurs.

[list][b]Alinéa II-2-a –[/b] Si le Chancelier prévoit une absence de sa part, il veillera à laisser des directives claires à son/ses Vice-chancelier(s) ; si son absence est imprévue et soudaine, toute directive est laissée au(x) Vice-Chancelier(s).

[b]Alinéa II-2-b –[/b] Les Vice-Chanceliers sont nommés discrétionnairement par le Chancelier de Savoie.

[b]Alinéa II-2-c –[/b] En cas d'absence du Chancelier, sur décision exclusive du Duc, le(s) Vice-Chancelier(s) pourront se voir accorder temporairement l'accès au Conseil Ducal de Savoie sans y avoir droit de vote, ceci jusqu'au retour du Chancelier ou à la nomination d'un nouveau Chancelier.[/list]

[b]Article II-3 – [/b]Les ambassadeurs de Savoie représentent le Duché dans la/les province(s) qu’ils ont en charge.

[list][b]Alinéa II-3-a –[/b] Ils doivent rendre compte régulièrement de leurs activités d'ambassadeur et de la situation de leurs provinces d'affectation au Consul de leur Zone diplomatique ou au Chancelier, à défaut d'avoir un Consul nommé à cette charge.

[b] Alinéa II-3-b –[/b] Ils sont nommés discrétionnairement par le Chancelier de Savoie.[/list]



[center][color=darkred][size=20][b]Chapitre III – De l'organisation des consulats diplomatiques.[/b][/size][/color][/center]



[b]Article III-1 – [/b]Les zones diplomatiques sont définies par le Chancelier.

[list][b]Alinéa III-1-a –[/b] Une zone diplomatique reprend une série de provinces proches entre elles.

[b]Alinéa III-1-b –[/b] Une zone diplomatique comprend un nombre illimité de province, rassemblée selon les critères propres au Chancelier. [/list]

[b]Article III-2 – [/b]Une zone diplomatique est confiée à un Consul et sera nommé consulat.

[list][b]Alinéa III-2-a –[/b] Un Consul est nommé par le Chancelier parmi ses Ambassadeurs.

[b]Alinéa III-2-b –[/b] Un Consul gère ses ambassades et les ambassadeurs attribués aux provinces de son consulat, tout en relevant toujours ses ordres et directions du Chancelier.

[b]Alinéa III-2-c –[/b] Un Consul fournit régulièrement un rapport détaillé des travaux dans son consulat qui lui est attribué, au Chancelier. [/list]

[b]Article III-3 – [/b]Un Consul peut être révoqué de sa charge par le Chancelier à tout moment.



[center][color=darkred][size=20][b]Chapitre IV – Des règles de la Chancellerie Savoyarde.[/b][/size][/color][/center]



[b]Article IV-1 – [/b]Un membre de la Chancellerie se doit d’être présent et actif au sein de la Chancellerie.

[b]Article IV-2 – [/b]Tout nouveau membre droit prêter serment de fidélité, de réserve, de conseil et de respect envers la Chancellerie. Ses patentes et ses accès à la Chancellerie ne pourront lui ont être remis qu'une fois le serment prononcé.

[b]Article IV-3 – [/b]Aucune information échangée au sein de la Chancellerie ne doit être dévoilée. Tout acte de félonie sera passible d'un procès pour Haute Trahison, régi selon l'Article V-1 du Code Pénal de Savoie.

[b]Article IV-4 – [/b]Tout membre se doit d’obéir aux ordres donnés par le Chancelier - ou, en son absence, par le(s) Vice-Chancelier(s) - ou à ceux donnés par le Duc de Savoie.

[b]Article IV-5 – [/b]Les membres de la Chancellerie doivent se montrer dignes de leur rang et de la confiance que le Chancelier a placée en eux.

[b]Article IV-6 – [/b]Toute infraction à ces règles de bienséance pourra être sanctionnée au gré du Chancelier de Savoie ; les sanctions s'élevant de la suspension temporaire du membre décrit jusqu'à sa radiation indéfinie du corps diplomatique de Savoie.


[i]Statuts proposés par Sa Grâce Marc-Antoine di Leostilla, Chancelier de Savoie, en juin 1463, après débats et modifications par le corps diplomatique.
Modifications synthétisées par Son Excellence Sigebert de Beyrac, Vice-Chancelier de Savoie.
Proposés au Conseil Ducal de Savoie le 30 juillet 1463, après approbation unanime des ambassadeurs de Savoie.
Votés par le Conseil Ducal de Savoie de juillet-septembre MCDLXIII,
Scellés et promulgués par Sa Grasce César-Amédée Philippe Auguste di Leostilla Ier, XXXIVème Duc de Savoie, le trente août MCDLXIII.
Modifiés par Sa Grâce Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau, Duc de Savoie et son Conseil Ducal, le vingt-neuf juin MCDLXIV. [/i]

[img]http://zupimages.net/up/15/12/feot.png[/img]
[img]http://i19.servimg.com/u/f19/17/20/80/93/sceaud11.png[/img][/quote]

[b]Pour la Savoie, pour les Savoyards![/b][/list]

[b]P[/b]uisse le Très-Haut toujours veiller sur la Savoie.
[i]
[b]E[/b]crit et Rédigé à Chambéry par Amédiane Aristonelle Noëlle di Leostilla, Porte-Parole de Savoie, ce vingt-neuf de Juin mil quatre cent soixante-quatre.

[b]C[/b]ontresigné par Sa Grâce Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau , Duc de Savoie, ce vingt-neuf de Juin mil quatre cent soixante-quatre.[/i]
[img]http://zupimages.net/up/15/12/feot.png[/img]
[img]http://i59.servimg.com/u/f59/12/54/02/40/sceaud11.png[/img]
[/quote]

[quote][center][img]http://i74.servimg.com/u/f74/15/54/49/40/savoie34.png[/img]
[color=darkred][size=24]IVO•ULRICO•BORGIAE•DIFTAIN•EMBVSSY•TASCHERAV, DUX•SABAVDIAE•XXXVII, SVMMVS•DUX•SABAVDIAE•I, PATER•PATRIAE•I[/size][/color][/center]


[color=darkred][size=20][b]Prise en charge de 50% des coûts de la construction des Remparts.[/b][/size][/color]


[i][b]Aux Filles et aux Fils de notre Savoie bien-aimée, [/b]
[b]À la Nation Savoyarde entière,[/b]
[b]À quiconque se fera lire ou lira, [/b]

[b]De Nous, Sa Grâce Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau, Duc & Suprême Guide de Savoie, Pater patriae[/b][/i]

[list][b]A[/b]nnonçons l'initiative de prendre en charge une partie des frais liés à la [b]construction des Remparts [/b]dans les villes de Savoie. Ceci afin de veiller à ce que [u]notre sécurité [/u]soit toujours assurée.

[b]C[/b]ette prise en charge s'élèvera à concurrence de[b] 50% du coût [/b]de mise en place d'un pan de mûr et sera remboursé rétroactivement depuis le début du [u]mois de juin [/u]afin de ne pas léser les mairies ayant pris l'initiative de faire construire des murailles avant la décision ducale. 

[b]Pour la Savoie, pour les Savoyards![/b][/list]

[b]P[/b]uisse le Très-Haut toujours veiller sur la Savoie.
[i]
[b]E[/b]crit et Rédigé à Chambéry par Amédiane Aristonelle Noëlle di Leostilla, Porte-Parole de Savoie, ce six de Juillet mil quatre cent soixante-quatre.

[b]C[/b]ontresigné par Sa Grâce Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau , Duc de Savoie, ce six de Juillet mil quatre cent soixante-quatre.[/i]
[img]http://zupimages.net/up/15/12/feot.png[/img]
[img]http://i59.servimg.com/u/f59/12/54/02/40/sceaud11.png[/img]
[/quote]

[quote][center][img]http://i74.servimg.com/u/f74/15/54/49/40/savoie34.png[/img][/center]
[center][i][color=darkred][size=20][b]Un nouveau Duc pour la Savoie [/b][/size][/color][/i][/center]
 

[list][b]A l’attention du peuple de Savoie [/b]
[b]À quiconque se fera lire ou lira, [/b][/list]

[list][b]De Nous, Sa Grâce Michalak de Valdesti de Chenot, Duc de Savoie,[/b][/list]

[list]Nous prenons notre plus afin de remercier l’ensemble de la Savoie pour leurs votes. Il est toujours important d’exprimer son point de vue sur la politique de notre Duché.
Nous remercions également le conseil de Savoie de la confiance qu'il a porté en notre personne pour le présider, et diriger par là même la Savoie pour le mandat à venir. Nous sommes conscients du travail qui nous attend. Nous demanderons donc à tout notre conseil de faire de son mieux en dépit de la période estivale propice aux retraites monastique que je salue par ailleurs. La religion en Savoie étant un pilier essentiel de notre culture et de notre identité.


Peu importe que le conseil soit composé d’anciens ou de nouveaux conseillés je veillerais à ce qu’il soit propice au débat et au travail. Il n’y aura pas un parti, une liste, mais des idées que chacun pourra défendre avant qu’elle soit voté à la majorité par le conseil élu. Un Duc ne gouverne pas seul bien au contraire mais avec l’ensemble de son conseil actif lui donnant toute sa confiance pour aller de l’avant.
La règle d'or de la conduite est la tolérance mutuelle, car nous ne penserons jamais tous de la même façon, nous ne verrons qu'une partie de la vérité et sous des angles différents.
Ainsi nous allons nous mettre à travailler, tous ensemble, sans distinction de couleur politique, au bien de notre Nation, de la Savoie, des Savoyards!

[b]Pour la Savoie, pour les Savoyards![/b][/list]

[b]P[/b]uisse le Très-Haut toujours veiller sur la Savoie.

[b]F[/b]ait à Chambéry, en le Château des Ducs de Savoie, ce Huitième jour du mois de juillet quatorze cent soixante-quatre.
[img]http://img98.xooimage.com/files/5/c/a/signature-420ae53.png[/img]
 [img]http://i59.servimg.com/u/f59/12/54/02/40/sceaud11.png[/img][/quote]

[quote][center][img]http://i74.servimg.com/u/f74/15/54/49/40/savoie34.png[/img][/center]

[center][i][color=darkred][size=20][b]Composition du Conseil Ducal[/b][/size][/color][/i][/center]

[list][b]A l’attention du peuple de Savoie [/b]
 [b]À quiconque se fera lire ou lira, [/b]

[b]N[/b]ous, Sa Grâce Michalak de Valdesti de Chenot, Duc de Savoie, faisons annonce par la présente de la distribution des postes au sein du Conseil Ducal de Savoie pour la prochaine mandature, Conseil qui sera composé comme suit:

Comme Vice-Duc de Savoie, pour nous épauler dans nos tâches quotidiennes au niveau Ducal ainsi que pour nous remplacer en cas d'absence, nous nommons sa Grâce [b]Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau [/b].[/list]

[list][b][i][color=darkred]Pôle Économique[/color][/i][/b]

[*]Au poste de Bailli, sa Grâce [b] Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau [/b]
[*]Au poste de Commissaire au Commerce, Monseigneur [b]Modimir Capeblanche[/b]
[*]Au poste Commissaire aux Mines, [b] [/b]

[b][i][color=darkred]Pôle Sécuritaire[/color][/i][/b]

[*]Au poste de Prévôt des Maréchaux, Son Altesse Impérial[b] Lorenz Von Frayner[/b]
[*]Au poste de Capitaine, Monseigneur [b]Haeven von Valendras[/b]
[*]Au poste de Connétable, Demoiselle[b] Amédiane Aristonelle Noëlle di Leostilla [/b]

[b][i][color=darkred]Pôle Judiciaire[/color][/i][/b]

[*]Au poste de Juge, la Vicomtesse[b] Whoopie de la Rose noir[/b]
[*]Au poste de Procureur, Altesse sérénissime [b] Melisende Von Kolspinne Rosenberg von Valendras [/b]

[b][i][color=darkred]Également[/color][/i][/b]

[*]Au poste de Porte-Parole, Messire [b]Chewbaca [/b]
[*]Au poste de Conseiller Ducal sans porte-feuille, Son Altesse sérénissime [b]Elias Juliani Fauville de Talleyranc Cheroy[/b] et Maitre[b]Zilofus [/b][/list]

[list]Nous leur souhaitons à tous le plus grand succès dans les tâches que nous leur confions.

Nous  actons cependant à sa demande la démission de notre conseillère et duchesse en Savoie sa Grâce Ayelle de Chenot. Nous acceptons bien entendu son départ. Elle sera donc remplacée par Maitre Bharus qui viendra prendre la fonction de CAM au conseil Ducal. Ceci sera effectif dans 2 jours en vertue de nos lois.[/list]

[list][i][b]Pour la Savoie, pour les Savoyards![/b]

[b]P[/b]uisse le Très-Haut toujours veiller sur la Savoie.

[b]F[/b]ait à Chambéry, en le Château des Ducs de Savoie, Huitième jour du mois de juillet quatorze cent soixante-quatre. [/i] [/list]
[img]http://img98.xooimage.com/files/5/c/a/signature-420ae53.png[/img]
 [img]http://i59.servimg.com/u/f59/12/54/02/40/sceaud11.png[/img][/quote]

[quote][center][img]http://i74.servimg.com/u/f74/15/54/49/40/savoie34.png[/img][/center]

[center][color=darkred][size=20][b]Reconduction de la Chancelière de Savoie[/b][/size][/color][/center]


[list][i][b]A l’attention du peuple de Savoie [/b]
 [b]À quiconque se fera lire ou lira, [/b]

[b]De Nous, Sa Grâce Michalak de Valdesti de Chenot, Duc de Savoie[/b][/i][/list]

[list]Annonçons ce jour la reconduction de [b] Amédiane Aristonelle Noëlle di Leostilla [/b] dans ses fonctions de [b] Chancelière de Savoie [/b] pour les deux prochains mois. Nous lui souhaitons du succès dans cette lourde tâche que nous lui confions. Nous lui recommandons également de faire attention à ne pas nommer d’Ambassadeur ayant commis des délits dans les provinces où nous serions représentés.

[b]Pour la Savoie, pour les Savoyards![/b][/list]

[list][b]P[/b]uisse le Très-Haut toujours veiller sur la Savoie.

[b]F[/b]ait à Chambéry, en le Château des Ducs de Savoie, ce Huitième jour du mois de juillet quatorze cent soixante-quatre. [/list]
[img]http://img98.xooimage.com/files/5/c/a/signature-420ae53.png[/img]
 [img]http://i59.servimg.com/u/f59/12/54/02/40/sceaud11.png[/img]

[/quote]

[quote][center][img]http://i74.servimg.com/u/f74/15/54/49/40/savoie34.png[/img][/center]

[center][color=darkred][size=20][b]Remaniement du Conseil de Savoie[/b][/size][/color][/center]


[list][i][b]A l’attention du peuple de Savoie [/b]
 [b]À quiconque se fera lire ou lira, [/b]

[b]De Nous, Sa Grâce Michalak de Valdesti de Chenot, Duc de Savoie[/b][/i][/list]

[list]Annonçons ce jour que Son Altesse Impériale Lorenz von Frayner ne se sentant pas apte à occuper la fonction de Prévôt, nous nommons Son Altesse Sérénissime Mélisende von Kolspinne Rosenberg von Valendras à ce poste. Au poste de Commissaire aux Mines, nous nommons Son Altesse Impériale Lorenz von Frayner. Au poste de Procureur, nous nommons Maitre Zilofus.


[b]Pour la Savoie, pour les Savoyards![/b][/list]

[list][b]P[/b]uisse le Très-Haut toujours veiller sur la Savoie.

[b]F[/b]ait à Chambéry, en le Château des Ducs de Savoie, ce Huitième jour du mois de juillet quatorze cent soixante-quatre. [/list]
[img]http://img98.xooimage.com/files/5/c/a/signature-420ae53.png[/img]
 [img]http://i59.servimg.com/u/f59/12/54/02/40/sceaud11.png[/img]

[/quote]

[quote][center][img]http://i74.servimg.com/u/f74/15/54/49/40/savoie34.png[/img][/center]

[center][i][color=darkred][size=20][b]Composition du Conseil Ducal[/b][/size][/color][/i][/center]

[list][b]A l’attention du peuple de Savoie [/b]
 [b]À quiconque se fera lire ou lira, [/b]

[b]N[/b]ous, Sa Grâce Michalak de Valdesti de Chenot, Duc de Savoie, faisons annonce par la présente de la distribution des postes au sein du Conseil Ducal de Savoie pour la prochaine mandature, Conseil qui sera composé comme suit:

Comme Vice-Duc de Savoie, pour nous épauler dans nos tâches quotidiennes au niveau Ducal ainsi que pour nous remplacer en cas d'absence, nous nommons sa Grâce [b]Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau [/b].[/list]

[list][b][i][color=darkred]Pôle Économique[/color][/i][/b]

[*]Au poste de Bailli, sa Grâce [b] Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau [/b]
[*]Au poste de Commissaire au Commerce, Monseigneur [b]Modimir Capeblanche[/b]
[*]Au poste Commissaire aux Mines, Son Altesse Impérial[b] Lorenz Von Frayner [/b]

[b][i][color=darkred]Pôle Sécuritaire[/color][/i][/b]

[*]Au poste de Prévôt des Maréchaux, Altesse sérénissime [b]Melisende Von Kolspinne Rosenberg von Valendras[/b]
[*]Au poste de Capitaine, Monseigneur [b]Haeven von Valendras[/b]
[*]Au poste de Connétable, Demoiselle[b] Amédiane Aristonelle Noëlle di Leostilla [/b]

[b][i][color=darkred]Pôle Judiciaire[/color][/i][/b]

[*]Au poste de Juge, la Vicomtesse[b] Whoopie de la Rose noir[/b]
[*]Au poste de Procureur, Maitre [b]Zilofus[/b]

[b][i][color=darkred]Également[/color][/i][/b]

[*]Au poste de Porte-Parole, Messire [b]Chewbaca [/b]
[*]Au poste de Conseiller Ducal sans porte-feuille, Son Altesse sérénissime [b]Elias Juliani Fauville de Talleyranc Cheroy[/b] et Maitre [b]Bharus[/b][/list]



[list][i][b]Pour la Savoie, pour les Savoyards![/b]

[b]P[/b]uisse le Très-Haut toujours veiller sur la Savoie.

[b]F[/b]ait à Chambéry, en le Château des Ducs de Savoie, Huitième jour du mois de juillet quatorze cent soixante-quatre. [/i] [/list]
[img]http://img98.xooimage.com/files/5/c/a/signature-420ae53.png[/img]
 [img]http://i59.servimg.com/u/f59/12/54/02/40/sceaud11.png[/img][/quote]

[quote][center][img]http://i74.servimg.com/u/f74/15/54/49/40/savoie34.png[/img][/center]

[center][color=darkred][size=20][b]Remaniement du Conseil de Savoie[/b][/size][/color][/center]


[list][i][b]A l’attention du peuple de Savoie [/b]
 [b]À quiconque se fera lire ou lira, [/b]

[b]De Nous, Sa Grâce Michalak de Valdesti de Chenot, Duc de Savoie[/b][/i][/list]

[list]Annonçons ce jour que Sa Grâce Arial Balwer de Chenot vient remplacer Son Altesse Sérénissime Mélisende von Kolspinne Rosenberg von Valendras au poste de prévôt des maréchaux. Ceci afin d'avoir un procureur au sein de notre conseil Ducal.

Maitre Zilofus restera donc sans poste conformément à sa volonté de demeurer présent au conseil pour donner son avis sur tous les sujets.


[b]Pour la Savoie, pour les Savoyards![/b][/list]

[list][b]P[/b]uisse le Très-Haut toujours veiller sur la Savoie.

[b]F[/b]ait à Chambéry, en le Château des Ducs de Savoie, ce Neuvième jour du mois de juillet quatorze cent soixante-quatre. [/list]
[img]http://img98.xooimage.com/files/5/c/a/signature-420ae53.png[/img]
 [img]http://i59.servimg.com/u/f59/12/54/02/40/sceaud11.png[/img]

[/quote]

[quote][center][img]http://i74.servimg.com/u/f74/15/54/49/40/savoie34.png[/img][/center]

[center][i][color=darkred][size=20][b]Composition du Conseil Ducal[/b][/size][/color][/i][/center]

[list][b]A l’attention du peuple de Savoie [/b]
 [b]À quiconque se fera lire ou lira, [/b]

[b]N[/b]ous, Sa Grâce Michalak de Valdesti de Chenot, Duc de Savoie, faisons annonce par la présente de la distribution des postes au sein du Conseil Ducal de Savoie pour la prochaine mandature, Conseil qui sera composé comme suit:

Comme Vice-Duc de Savoie, pour nous épauler dans nos tâches quotidiennes au niveau Ducal ainsi que pour nous remplacer en cas d'absence, nous nommons sa Grâce [b]Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau [/b].[/list]

[list][b][i][color=darkred]Pôle Économique[/color][/i][/b]

[*]Au poste de Bailli, sa Grâce [b] Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau [/b]
[*]Au poste de Commissaire au Commerce, Monseigneur [b]Modimir Capeblanche[/b]
[*]Au poste Commissaire aux Mines, Son Altesse Impérial[b] Lorenz Von Frayner [/b]

[b][i][color=darkred]Pôle Sécuritaire[/color][/i][/b]

[*]Au poste de Prévôt des Maréchaux, sa Grâce [b] Arial Balwer de Chenot[/b]
[*]Au poste de Capitaine, Monseigneur [b]Haeven von Valendras[/b]
[*]Au poste de Connétable, Demoiselle[b] Amédiane Aristonelle Noëlle di Leostilla [/b]

[b][i][color=darkred]Pôle Judiciaire[/color][/i][/b]

[*]Au poste de Juge, la Vicomtesse[b] Whoopie de la Rose noir[/b]
[*]Au poste de Procureur, Altesse sérénissime [b] Melisende Von Kolspinne Rosenberg von Valendras [/b]

[b][i][color=darkred]Également[/color][/i][/b]

[*]Au poste de Porte-Parole, Messire [b]Chewbaca [/b]
[*]Au poste de Conseiller Ducal sans porte-feuille, Son Altesse sérénissime [b]Elias Juliani Fauville de Talleyranc Cheroy[/b] et Maitre [b]Zilofus [/b][/list]



[list][i][b]Pour la Savoie, pour les Savoyards![/b]

[b]P[/b]uisse le Très-Haut toujours veiller sur la Savoie.

[b]F[/b]ait à Chambéry, en le Château des Ducs de Savoie, Neuvième jour du mois de juillet quatorze cent soixante-quatre. [/i] [/list]
[img]http://img98.xooimage.com/files/5/c/a/signature-420ae53.png[/img]
 [img]http://i59.servimg.com/u/f59/12/54/02/40/sceaud11.png[/img][/quote]

[quote][center][img]http://i74.servimg.com/u/f74/15/54/49/40/savoie34.png[/img][/center]

[center][color=darkred][size=20][b]Remaniement du Conseil de Savoie[/b][/size][/color][/center]


[list][i][b]A l’attention du peuple de Savoie [/b]
 [b]À quiconque se fera lire ou lira, [/b]

[b]De Nous, Sa Grâce Michalak de Valdesti de Chenot, Duc de Savoie[/b][/i][/list]

[list]Annonçons ce jour la volonté de Demoiselle Amédiane Aristonelle Noëlle di Leostilla de quitter son poste de connétable laissant sa place à Son Altesse Sérénissime Mélisende von Kolspinne Rosenberg von Valendras qui cumulera avec le poste de procureur de Savoie.
Cela fait suite à la volonté de la Demoiselle Amédiane Aristonelle Noëlle di Leostilla de se consacrer uniquement à la chancellerie de Savoie.


[b]Pour la Savoie, pour les Savoyards![/b][/list]

[list][b]P[/b]uisse le Très-Haut toujours veiller sur la Savoie.

[b]F[/b]ait à Chambéry, en le Château des Ducs de Savoie, ce dixième jour du mois de juillet quatorze cent soixante-quatre. [/list]
[img]http://img98.xooimage.com/files/5/c/a/signature-420ae53.png[/img]
 [img]http://i59.servimg.com/u/f59/12/54/02/40/sceaud11.png[/img]

[/quote]


[quote][center][img]http://i74.servimg.com/u/f74/15/54/49/40/savoie34.png[/img][/center]

[center][color=darkred][size=20][b]Remaniement du Conseil de Savoie[/b][/size][/color][/center]


[list][i][b]A l’attention du peuple de Savoie [/b]
 [b]À quiconque se fera lire ou lira, [/b]

[b]De Nous, Sa Grâce Michalak de Valdesti de Chenot, Duc de Savoie[/b][/i][/list]

[list]Annonçons ce jour notre volonté de nommer un conseillé spécial Maitre Vince von reich avocat au barreau de Savoie au pôle justice.

Il sera en charge de travailler sur la réforme de nos lois afin de proposer une nouvelle version qui sera discuté et amendé si besoin par le conseil Ducal.

Le conseil votera ensuite en vertu des statuts juridiques de Savoie.


[b]Pour la Savoie, pour les Savoyards![/b][/list]

[list][b]P[/b]uisse le Très-Haut toujours veiller sur la Savoie.

[b]F[/b]ait à Chambéry, en le Château des Ducs de Savoie, ce dixième jour du mois de juillet quatorze cent soixante-quatre. [/list]
[img]http://img98.xooimage.com/files/5/c/a/signature-420ae53.png[/img]
 [img]http://i59.servimg.com/u/f59/12/54/02/40/sceaud11.png[/img]

[/quote]

[quote][center][img]http://i74.servimg.com/u/f74/15/54/49/40/savoie34.png[/img][/center]

[center][color=darkred][size=20][b]Nomination[/b][/size][/color][/center]


[list][i][b]A l’attention du peuple de Savoie [/b]
 [b]À quiconque se fera lire ou lira, [/b]

[b]De Nous, Sa Grâce Michalak de Valdesti de Chenot, Duc de Savoie[/b][/i][/list]

[list]Annonçons ce jour notre volonté de nommer une conseillère spéciale Son Altesse Cecilia von Frayner comme responsable de la communication Ducal.

Elle sera en charge d’aider notre Porte parole à mieux communiquer dans l’ensemble du Duché.



[b]Pour la Savoie, pour les Savoyards![/b][/list]

[list][b]P[/b]uisse le Très-Haut toujours veiller sur la Savoie.

[b]F[/b]ait à Chambéry, en le Château des Ducs de Savoie, ce dixième jour du mois de juillet quatorze cent soixante-quatre. [/list]
[img]http://img98.xooimage.com/files/5/c/a/signature-420ae53.png[/img]
 [img]http://i59.servimg.com/u/f59/12/54/02/40/sceaud11.png[/img]

[/quote]

[quote]


 
[center][img]http://i57.servimg.com/u/f57/17/86/15/06/senat011.png[/img][/center]

    [b]
    [size=18][color=darkred]Nomination de la Greffière de Savoie[/color][/size][/b]


    [b]De Nous, Whoopie de la Rose Noire, Vicomtesse Pontificale de Cascia, Baronne de Puy-Vallée et Juge de Savoie,
    De Nous, Melisende Von Kolspinne Rosenberg Von Valendras, Princesse de Bytom, Duchesse de Bielle, de verceil, de Chablais, du Genevois, Vicomtesse d'Alice castello, de Mosso, de chatillon en Aost, baronne de challes, de culoz, Chevalier Savoyard et Procureur de Savoie,

    Au peuple de Savoie ;
    Et à quiconque se fera lire ou lira;[/b]


 
[list]
Par la Présente, Nous, magistrats du Siège et du Parquet du Parlement de Savoie, annonçons la nominatino de Sonia de Valdesti à la fonction de Greffière de Savoie.    Elle sera chargée d’assister tant le juge que le procureur dans leurs recherches juridiques, de conserver les minutes des procès , de tenir à jour les casiers judiciaires, les registres, la liste des bannis et des inéligibles, de suivre le trajet des hors-la-loi dès qu'une plainte est déposée à leur encontre pour savoir si le Procureur peut lancer le procès et de noter toutes les recommandations et avertissements que le Juge lui demande de retenir lors d'un procès. [/list]

    [b]Pour la Savoie![/b]

    [b]F[/b]aict le dixième jour de juillet quatorze cent soixante-quatre, en le Parlement de Savoie, sis à Chambéry.
    [b]E[/b]n témoignage et preuve de quoi, Nous, Whoopie de la Rose Noire, Vicomtesse Pontificale de Cascia, Baronne de Puy-Vallée et Juge de Savoie, et Nous, Melisende Von Kolspinne Rosenberg Von Valendras, Princesse de Bytom, Duchesse de Bielle, de verceil, de Chablais, du Genevois, Vicomtesse d'Alice castello, de Mosso, de chatillon en Aost, baronne de challes, de culoz, Chevalier Savoyard et Procureur de Savoie, avons décidé de signer la présente déclaration.

    [img]http://nsm08.casimages.com/img/2016/07/10//1607100643185644814366407.png[/img]


    [img]http://nsm08.casimages.com/img/2013/12/26//1312260857097557411846141.png[/img][/quote]

[quote][center][img]http://i74.servimg.com/u/f74/15/54/49/40/savoie34.png[/img][/center]

[b][size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Savoyard,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salutations,[/size][/b]

[list]Qu'il soit su que la Savoie se trouve aujourd'hui consternée de voir qu'en la bonne ville d'[b]Annecy[/b], un [b]groupe[/b] venu tout droit de la Confédération Helvétique prêche des dogmes hérétiques réformés, se rendant ainsi [b]coupable de prosélytisme outrancier[/b].

En effet ces derniers, se permettent de placarder une note blasphématoire sur la porte de l’Église ou bien encore en invitant tout un chacun, à venir participer à un séminaire relevant de l'hérésie.

Pour rappel, voici deux extraits du Concordat en vigueur, faisant force de loi au sein du Duché de Savoie:[/list]

[quote]Article I.4 : Le Duché de Savoie reconnaît à l’Église Aristotélicienne Universelle et Romaine au nombre des privilèges afférents au statut de religion d’État tous ceux découlant du prosélytisme religieux.

Alinéa I.4.a : Seul le culte Aristotélicien romain peut être exercé en public (gargote, halles, tavernes) et faire acte de prosélytisme sur le territoire savoyard.

Alinéa I.4.b : Les autres cultes, sectes, soi-disant "églises" non reconnus par Rome, sont interdits sur le territoire savoyard.[/quote]

[quote]Article I.7: Le présent concordat fait force de loi sur le territoire savoyard.[/quote]

[list]Dans notre magnanimité, nous laissons à ces personnes un [b]délai de vingt-quatre (24) heures[/b], afin de permettre à ce groupe de se [b]mettre en conformité avec les lois savoyardes[/b]. Passé ce laps de temps, ceux-ci seront poursuivis par la Justice de Savoie, et s'exposeront si la culpabilité est avérée à de lourdes sanctions.

Nous rappelons par ailleurs que la [b]Justice de Savoie[/b] est d'autant plus [b]intransigeante[/b] en cas de [b]récidive suite à une prime condamnation[/b].[/list]

[b]Pour la Savoie, pour les Savoyards![/b]

Puisse le Très-Haut toujours veiller sur la Savoie.

Fait au Château des Ducs de Savoie, le dixième jour du mois de juillet quatorze cent soixante-quatre.

[img]http://img98.xooimage.com/files/5/c/a/signature-420ae53.png[/img]
[img]http://i59.servimg.com/u/f59/12/54/02/40/sceaud11.png[/img][/quote]

[quote][center][img]http://i74.servimg.com/u/f74/15/54/49/40/savoie34.png[/img]
[color=darkred][size=20][b]Couronnement, Bénédiction, Prestation de Serment[/b][/size][/color][/center]

[b][size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Savoyard,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salutations,[/size][/b]

[list]Qu'il soit su que le [b]quinze de ce mois[/b], se tiendra au sein de la [b]Basilique Sainte Nitouche[/b], le [b]Couronnement du Duc[/b] ainsi que la Cérémonie de [b]Bénédiction du Conseil Ducal[/b].

A la suite de quoi, les [b]Conseillers Ducaux[/b] seront invités à [b]prêter serment d'allégeance[/b] à Sa Grasce, le Duc de Savoie.[/list]

[b]Pour la Savoie, pour les Savoyards![/b]

Puisse le Très-Haut toujours veiller sur la Savoie.

Fait au Château des Ducs de Savoie, le [b]douzième jour de juillet[/b] de l'an de grâce [b]MCDLXIV[/b]



[img]http://img98.xooimage.com/files/5/c/a/signature-420ae53.png[/img]
[img]http://i59.servimg.com/u/f59/12/54/02/40/sceaud11.png[/img][/quote]

[quote][center][img]http://i74.servimg.com/u/f74/15/54/49/40/savoie34.png[/img]
    [color=darkred][size=20][b]Fermeture des Frontières[/b][/size][/color][/center]

    [b][size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Savoyard,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

    Salutations,[/size][/b]

    [list]Qu'il soit su qu'à compter de ce jour, les [b]frontières terrestres de Savoie[/b] sont désormais [b]fermées[/b].

    En conséquence de quoi, il est [b]demandé[/b] à tous [b]nobles étrangers, religieux Aristotélicien ou simple voyageurs[/b] de [b]se faire connaître[/b] auprès du [b]Prévôt[/b], Sa Grasce [b]Arial Balwer de Chenot[/b]* dans les [b]quarante-huit (48) heures[/b] suivants cette annonce, afin que d'obtenir un laisser-passer.

    Nous rappelons à tout [b]étranger[/b] qu'il est [b]interdit de s'installer[/b], sauf dérogation officielle émanant du Conseil Ducal, au sein des [b]villes d’Annecy et Chambéry[/b].

    Les [b]personnes[/b] ne possédant [b]aucune autorisation de séjour[/b] de la part du [b]Duc de Savoie[/b], sont [b]priées de quitter les terres savoyardes[/b] dans un délai de [b]quarante-huit (48) heures[/b].

    Toute personne ne respectant pas l'un des points mentionnés dans cette annonce, se verra poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public. Il en sera de même pour la personne qui tentera de se révolter durant la fermeture des frontières, en conséquence de quoi celle-ci pourra donc se voir être automatiquement ajoutée à la liste des ennemis du Duché de Savoie.[/list]

    [b]Pour la Savoie, pour les Savoyards![/b]

    Puisse le Très-Haut toujours veiller sur la Savoie.

    Fait au Château des Ducs de Savoie, le [b]treizième jour de juillet[/b] de l'an de grâce [b]MCDLXIV[/b]

    [img]http://img98.xooimage.com/files/5/c/a/signature-420ae53.png[/img]
    [img]http://i59.servimg.com/u/f59/12/54/02/40/sceaud11.png[/img]

    * [IG: Arial.balwer] [/quote]

[quote][center][img]http://i74.servimg.com/u/f74/15/54/49/40/savoie34.png[/img]
[color=darkred][size=20][b]Condoléances Ducales[/b][/size][/color][/center]

[b][size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Savoyard,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salutations,[/size][/b]

[list]C'est le cœur lourd que nous prenons la plume ce jour, après avoir été informé du [b]décès[/b] inattendu de Sa Grasce [b]Ayelle de Chenot Balwer[/b], dans la journée du [b]8 juillet[/b], au sein de Chapelle Saint François des Ducs de Chenot.

Le Conseil Ducal transmet ces plus sincères condoléances à la famille, aux proches et aux amis de celle qui fut de nombreuses fois conseillère ducale mais également Héraut de Savoie.[/list]

Puisse le Très-Haut toujours veiller sur la Savoie.

Fait au Château des Ducs de Savoie, le [b]quatorzième jour de juillet[/b] de l'an de grâce [b]MCDLXIV[/b]

[img]http://img98.xooimage.com/files/5/c/a/signature-420ae53.png[/img]

[img]http://i59.servimg.com/u/f59/12/54/02/40/sceaud11.png[/img][/quote]

[quote][center][img]http://i74.servimg.com/u/f74/15/54/49/40/savoie34.png[/img]
[color=darkred][size=20][b]Attaque de Monseigneur Neocor[/b][/size][/color][/center]

[b][size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Savoyard,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salutations,[/size][/b]

[list]Nous prenons la plume ce jour après avoir été informé de l'[b]attaque des Lions de Judas[/b] dont Monseigneur [b]Neocor de Bollengo[/b], Archevêque de Tarentaise, a été [b]victime[/b].

Le Conseil Ducal ne saurait tolérer une telle chose sur ces terres et met tout en œuvre pour retrouver le ou les coupables, afin d'être traîné devant les autorités et ainsi jugé pour cet acte de violence gratuite.[/list]

Puisse le Très-Haut toujours veiller sur la Savoie.

Fait au Château des Ducs de Savoie, le [b]quatorzième jour de juillet[/b] de l'an de grâce [b]MCDLXIV[/b]

[img]http://img98.xooimage.com/files/5/c/a/signature-420ae53.png[/img]

[img]http://i59.servimg.com/u/f59/12/54/02/40/sceaud11.png[/img][/quote]

[quote="Arnarion"][quote][list][img]http://i761.photobucket.com/albums/xx251/Sybillee_RK/Herauderie/Blasons/SE1.png[/img]
[color=darkred][size=25][b][i]Agere sequitur[/i] [/b][/size]
[size=18][i]L'action suit l'existence[/i][/size] [/color]


[size=14][b]De l'atteinte à l'intégrité physique d'un Evêque[/b] [/size]

[b]Nous, Évêques des provinces ecclésiastiques francophones du Saint-Empire Romain-Germanique, réunis en concile épiscopal & au nom de la Vice-primatie,

Aux fidèles de la Province de Moustier-en-Tarentaise,
Ainsi qu'à tous ceux qui liront ou se feront lire,  [/b]


[i]Voilà que les loups s'attaquent aux pasteurs !

C’est dans un sentiment d’amertume et de tristesse que nous recevons aujourd’hui la nouvelle de l’attaque de Monseigneur Neocor de Bollengo, Archevêque de Moustier-en-Tarentaise au jour quatorzième de juillet par des hommes reconnus par le Duché de Savoie comme affiliés au Lion de Judas.

Le ou les auteurs de ce crime ne sont pas sans savoir qu'attenter à l'intégrité physique ou morale d'un représentant de la Sainte Église revient à attenter à la Sainte Église elle-même. Ils ne sont pas non plus sans savoir que quiconque porte mauvaise action contre elle, porte mauvaise action contre Dieu Lui-même. Ce crime est d’autant plus grave que le fer a été porté contre un détenteur du ministère apostolique en tant que successeur des Apôtres et qu’en conséquence ils portent atteinte à la dignité épiscopale.

Nous condamnons donc de la manière la plus sévère cet acte honteux et ignominieux, et demandons à ce que Justice soit rendue.

Oui, nous sommes tristes de constater que malgré notre combat quotidien qui est le nôtre, prêtres de la Sainte Eglise, de conduire les hommes vers le Salut, de les guider sur le bon chemin, de les aimer jusqu’à vouer toute notre vie au bien de leur âme, certains décident de ne pas entendre et par leurs actions conséquentes, se détournent du divin enseignement et mettent eux-même leur âme en danger. Nous sommes tristes pour eux ! Néanmoins nous ne cesserons jamais de leur tendre un main aimante afin de les ramener au saint bercail de Dieu.

Nos pensées et nos prières sont adressées à Monseigneur Neocor. Nous lui souhaitons un prompt rétablissement. Nous prions enfin pour le ou les auteurs de ce crime qui par leur action ont gravement mis leur âme en péril. Nous demandons au Très-Haut d'intercéder pour eux afin qu'ils comprennent leur erreur et qu'ils s'en mortifient, demandent pardon et fassent pénitence. La Miséricorde de Dieu est infinie, il faut pour autant la souhaiter et la demander.[/i]


[b]Que la grâce de Dieu guide vos pas,

Rédigé, signé et scellé à Rome, le Quinzième jour du septième mois de l'An de Dieu Mil quatre et cent soixante et quatre.

Au nom des Évêques d'Empire,

Monseigneur Arnarion de Valyria-Borgia,
Archevêque Métropolitain de Besançon
& Vice-Primat francophone du Concile Épiscopal du Saint-Empire.[/b]

[img]http://i.imgur.com/ZQ4xTOl.png[/img][img]http://i.imgur.com/1dA3eIa.png[/img] [/list][/quote][/quote]

[quote][list][img]http://i761.photobucket.com/albums/xx251/Sybillee_RK/Herauderie/Blasons/SE1.png[/img]

[color=darkred][size=18][b]Réponse au Lion de Juda, autoproclamée "secte papicide"[/b][/size][/color]


[b]Nous, Évêques des provinces ecclésiastiques francophones du Saint-Empire Romain-Germanique, réunis en concile épiscopal & au nom de la Vice-primatie,

Au « consistoire » du Lion de Juda,
Ainsi qu'à tous ceux qui liront ou se feront lire,  [/b]


[i]Salvé, comme on dit par chez vous.



Permettez que nous réagissions à votre annonce du douzième jour du juillet. Nous sommes d'ailleurs sûrs que vous vous y attendiez, ne pouvant vous empêcher de toujours vous rattacher à la Sainte Eglise comme un besoin pour prouver que vous existez.

Nous sommes bien désolés de vous contredire, aimables rédacteurs de cette dernière, mais nous, prêtres et Évêques de la Sainte institution de Dieu sur terre n’avons pas pour habitude de fuir devant qui que ce soit.

Sachez, au contraire et une bonne fois pour toutes, que nous ne tournerons jamais le dos face à la menace des loups qui encore et toujours entendent séduire les brebis du troupeau de Dieu afin de les enjoindre à quitter le bon bercail dans le but de les y emmener loin pour mieux les perdre.

Sachez qu’à l’image de Monseigneur Neocor attaqué tout récemment par eux, nous les attendons de pieds ferme, nous constituant les sentinelles sur les remparts de la Foi, et que celles-ci ne tomberont jamais et qu’ils s’useront les crocs dessus en vain. Car ces remparts sont ceux de l’Eternel. Il ne laissera jamais tomber ceux qui défendent sa cause, surtout contre Ses ennemis qui se fendent de parler en Son nom, mais dont les enseignements tiennent directement de la Créature sans nom pour perdre l’humanité entière par de fausses vérités.

Notre travail apostolique et pastoral, à la lecture de cette lettre, nous paraît plus nécessaire que jamais. Sans nous fatiguer, nous répéterons encore et encore le saint et juste enseignement de Dieu dont l’Église est le dépositaire et le gardien. Nous ne manquerons pas de faire entrer dans leur esprit la vérité divine et d’en faire sortir les erreurs et les égarements que la créature sans nom y a pernicieusement placé et ce, à coup de crosse si nécessaire. Comme nous le disons toujours à nos paroissiens dans un langage moins soutenu : mieux vaut le cul botté, que l’âme damnée ! Nous appliquerons cette maxime à tout prétendu réformé qui aurait l’envie de s’attaquer aux fidèles de Dieu.

Enfin, nous devons avouer que nous sommes bien d’accord avec votre premier propos : que les impies se repentent, que les mécréants tremblent, que les infidèles se cachent, que les bonimenteurs se taisent. Nous vous invitons à être en accord avec votre parole. Repententez -vous donc, tremblez, cachez-vous et taisez-vous.

Aristotéliciens ! Ne tombez pas dans leur piège, ne vous éloignez pas du bercail, vous vous éloignerez de Dieu pour vous égarer dans la nuit. Restez et œuvrez pour Sa plus grande gloire, celle d’une grande Église, rassemblant les fidèles venant de toutes horizons, enseignant la seule et unique vérité, exhortant à l’amour et l’amitié entre chacun et évoluant sur un même chemin, celui de Dieu.
Nous vous demandons de même, d’être patients et charitables envers ceux qui sont dans l’erreur. Ne les excluez pas parce qu’ils disent des inepties. Parce qu’ils sont dans l’erreur, plaignez-les, redoublez d’amour pour eux, tendez-leur la main et enseignez-leur le véritable don de Dieu. Ce n’est qu’ainsi qu’ils comprendront dans quel état déplorable ils se sont eux-même plongés et, par la grâce de Dieu, qu'ils emprunteront, tels des fils prodigues, le chemin du retour au bercail, qui les attend portes grandes ouvertes.[/i]


[b]Que la grâce de Dieu guide vos pas et vous fasse revenir à la raison,

Rédigé, signé et scellé à Rome, le Quinzième jour du septième mois de l'An de Dieu Mil quatre et cent soixante et quatre.

Au nom des Évêques d'Empire,

Monseigneur Arnarion de Valyria-Borgia,
Archevêque Métropolitain de Besançon
& Vice-Primat francophone du Concile Épiscopal du Saint-Empire.[/b]

[img]http://i.imgur.com/ZQ4xTOl.png[/img][img]http://i.imgur.com/1dA3eIa.png[/img][/list][/quote]

[quote][center][img]http://i74.servimg.com/u/f74/15/54/49/40/savoie34.png[/img][/center]

[b]A l’attention de Messire Amédée de Montjoie qui perd le sens des priorités et prône l’instabilité par ses propos,
De Sa Grâce Michalak de Valdesti de Chenot, Duc de Savoie,[/b]

[list][color=transparent]----[/color]Ne voyez aucune menace au sein de nos propos, Messire, il s’agit simplement de mesures visant à faire respecter le Concordat au sein des terres. Nous ne souhaitons aucunement voir Annecy passer sous l’égide de la réforme quand bien même celle-ci possèderait cette église grâce à l Evêché de Genève.

[color=transparent]----[/color]Nous nous permettons de vous rappeler que l’Eglise d’Annecy appartient à ses paroissiens qui, jusqu’à preuve du contraire ne souhaitent pas voir la réforme s’installer au sein de leur village. Jusqu’à ce jour, la cure d’Annecy n’a jamais été laissé vacante par l’Eglise Romaine. Bien au contraire même.

[color=transparent]----[/color]De plus, nous nous permettons également de vous rappeler que la réforme, qui a pour mémoire envoyé Charlotine sur place, n’a rien fait du tout. Cette dernière n’a fait que créer des tensions au sein de la ville d’Annecy et ce dès le départ. Chose que vous faites à nouveau depuis plusieurs jours et ce sans vous être concerté avec les villages ni même les avoir écouté.

[color=transparent]----[/color]Vous venez de montrer une fois de plus de par vos exactions et les propos que vous tenez, Messire, que vous mentez. N’avez-vous donc aucun sens de l’honneur, Messire ? Comment pouvez-vous mentir à la Savoie, à son Duc ainsi qu’au peuple? Nous avons pu rencontrer votre religieux réformé, ce dernier jouant sur l’ambiguïté d’être un homme d’église. Hors il ne peut se prévaloir de cette fonction. Aussi convient-il de le considérer comme étant un prêcheur et rien d’autre.

[color=transparent]----[/color]Voici ce qu’ose dire la réforme. Le livre des vertus originel (traduit directement du grec et de l'hébreu) dispose de quelques différences notables avec le Livre des Vertus latinisé par Rome :

[list][*] Il ne comporte aucune référence au Clergé et à ses us.
[*] La lune est l'astre féminin par excellence. Elle donne fécondité aux femmes, est bénéfique aux récoltes, et fait pleuvoir sur la terre. Elle ne renferme pas l'enfer.
[*] L'enfer est situé sous la mer, dans la montagne de Désolation.
[*] Le soleil ne renferme pas le paradis appelé ici Jardin des Délices. Ce dernier se trouve dans l'immensité des Cieux, au-delà de l'azur et des nuages.
[*] Christos (qui dans la version Romaine tombe là comme un cheveu sur la soupe) n'y figure pas. C'est Oane qui se trouve aux côtés d'Aristote au Jardin des délices.[/list]

[color=transparent]----[/color]Nous ne pouvons laisser qui que ce soit risquer l’Enfer Lunaire parce que des hommes et des femmes refusant l’autorité de l’église pour des raisons politiques souhaitent les entrainer avec eux, en faisant croire tout et n’importe quoi.[/list]

Fait au Château des Ducs de Savoie, le [b]dix-neuvième jour de juillet[/b] de l'an de grâce [b]MCDLXIV[/b]

[img]http://img98.xooimage.com/files/5/c/a/signature-420ae53.png[/img]

[img]http://i59.servimg.com/u/f59/12/54/02/40/sceaud11.png[/img][/quote]

[quote][center][img]http://i74.servimg.com/u/f74/15/54/49/40/savoie34.png[/img]
[color=darkred][size=20][b]Levée de Ban[/b][/size][/color][/center]

[b][size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Savoyard,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salutations,[/size][/b]

[list]Qu'il soit su de tous, qu'en ce vingt-et-unième jour de juillet, la levée du ban savoyard est décrétée.

En conséquence de quoi, la noblesse est invitée à prendre contact avec le Sénéchal, la Vicomtesse Arwenn de Bouvignes*[/list]

Puisse le Très-Haut toujours veiller sur la Savoie.

Fait au Château des Ducs de Savoie, le [b]vingt-et-unième jour de juillet[/b] de l'an de grâce [b]MCDLXIV[/b]

[img]http://img98.xooimage.com/files/5/c/a/signature-420ae53.png[/img]

[img]http://i59.servimg.com/u/f59/12/54/02/40/sceaud11.png[/img]

* [size=10][IG: Arwenn1][/size][/quote]

[quote][center][img]http://i74.servimg.com/u/f74/15/54/49/40/savoie34.png[/img][/center]


[center][color=darkred][size=20][b]Du nouveau conseil[/b][/size][/color][/center]


[i][b]À l'ensemble de la population savoyarde,
À quiconque se fera lire ou lira,[/b][/i]

Nous Haeven von Valendras, Régente de Savoie, annonçons la reprise du Château aux mains des traîtres et perfides brigands sous la coupole de Raoul Adhémar de Thoirey. La relance de la Savoie se met en branle à partir de ce moment précis.

Les assaillants, contrairement à toutes leurs paroles, ont pillé jusqu'au dernier écu des coffres Savoyards, volants pour plus de 25 000 écus de valorisation totale, dont 13 000 écus en or. Comme mentionné dans la précédente annonce, les fautifs seront tous poursuivis en justice, et condamnés proportionnellement à leurs actions hautement impardonnables.

Pour le moment, la phase de relance est amorcée, par les savoyards. Nous tenons à remercier particulièrement tous ceux qui ont participé à la révolte armée de Chambéry, ainsi qu'à la reprise du Château, ou à la défense de nos bonnes villes durant ces derniers jours troublées. Nous remercions également spécifiquement les membres des Ordres Militaro-Religieux qui se sont impliqués dans la reprise du Duché. C'est ainsi que la Savoie a toujours pu revenir en force après des difficultés: par l'unité de son peuple.

Pour les prochaines semaines, le Conseil en sera un de Régence, avec toutes les modalités que cela implique. La composition sera la suivante:

[list]
Pôle Économique [*]Au poste de Bailli, Sa Grâce [b] Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau [/b]
[*]Au poste de Commissaire au Commerce, Son Altesse Sérénissime [b]Melisende von Kolspinne Rosenberg von Valendras[/b]
[*]Au poste Commissaire aux Mines, Monseigneur [b]Maitremars[/b]

[b][i][color=darkred]Pôle Sécuritaire[/color][/i][/b]

[*]Au poste de Prévôt des Maréchaux, Sa Grâce[b]Arial Balwer[/b]
[*]Au poste de Connétable, Monseigneur [b]Cédrik Thorvaldson[/b]
[*]Au poste de Capitaine, le Général [b]Eadwin de Nivellus[/b]

[b][i][color=darkred]Pôle Judiciaire[/color][/i][/b]

[*]Au poste de Juge, la Vicomtesse[b]Whoopie de la Rose noir[/b]
[*]Au poste de Procureur, la Vicomtesse [b] Arwenn de Bouvignes [/b]

[b][i][color=darkred]Également[/color][/i][/b]

[*]Au poste de Porte-Parole, la Vicomtesse [b]Victoria d'Alaya von Wittelsbach[/b]
[*]Au poste de Conseiller Ducal sans porte-feuille, Son Altesse sérénissime [b]Elias Juliani Fauville de Talleyranc Cheroy[/b], Son Altesse Impériale [b]Lorenz von Frayner[/b], et Sieur [b]Chewbacca[/b]
[/list]


[i][b]Pour la Savoie, pour les Savoyards![/b]

[b]P[/b]uisse le Très-Haut toujours veiller sur la Savoie.

[b]F[/b]ait à Chambéry, en le Château des Ducs de Savoie, ce 28 juillet quatorze cent soixante-quatre. [/i]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=199&u=11175482][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/17/54/82/signha10.gif[/img][/url]

 [img]http://i59.servimg.com/u/f59/12/54/02/40/sceaud11.png[/img][/quote]

[quote][center][img]http://i74.servimg.com/u/f74/15/54/49/40/savoie34.png[/img][/center]


[center][color=darkred][size=20][b]Des actes pris par le Traître Raoul Adhemar de Thoirey[/b][/size][/color][/center]


[i][b]À l'ensemble de la population savoyarde,
À quiconque se fera lire ou lira,[/b][/i]

Nous Haeven von Valendras, Régente de Savoie, par la présente annonçons & confirmons à l'ensemble de la population du Duché de Savoie que:

Eu égard au fait que Raoul Adhémar de Thoirey n'a jamais été Duc de Savoie, mais uniquement un vil brigand qui s'en est pris au Château,

Le Conseil institué par ce dernier momentanément entre le 22 et le 28 juillet n'avait aucune légitimité, et tous les six membres de ce Conseil, de même que toute personne ayant intégré l'armée Dies Irae au courant de ces six jours, seront traînés devant la justice savoyarde.
Toute action prise par Raoul Adhémar de Thoirey et son conseil est de facto illégitime, illégale, nulle et non avenue. Cela concerne les lois, décrets, destitutions, et quelconque décision qu'il aurait pu prétendre prendre en qualité de dirigeant du Duché, alors qu'il ne l'a jamais été, à savoir les actes suivants:

Pragmatica Sanctio de Ripalia
De la Vaillance Romaine
Du rétablissement de la bonne chevalerie
De la Vaillance Romaine - Partie II
Du Parc Minier

Ainsi que de la modification des Statuts de Savoie du 24 juillet 1464.

Tous ces actes sont nuls, et n'ont jamais existé, donc sont abrogés en eux-mêmes de par leur nature illégale. Ils n'ont jamais eu, et n'auront jamais aucune substance légale.

[i][b]Pour la Savoie, pour les Savoyards![/b]

[b]P[/b]uisse le Très-Haut toujours veiller sur la Savoie.

[b]F[/b]ait à Chambéry, en le Château des Ducs de Savoie, ce 28 juillet quatorze cent soixante-quatre. [/i]



[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=199&u=11175482][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/17/54/82/signha10.gif[/img][/url]


 [img]http://i59.servimg.com/u/f59/12/54/02/40/sceaud11.png[/img][/quote]